Conformément au code du sport, il est rappelé que la Fédération Française de Tennis de Table est propriétaire du droit d’exploitation des manifestations ou compétitions sportives qu’elle organise.

Elle est seule habilitée à commercialiser les droits d’exploitations (télévision, image, internet, service UMTS, enregistrement vidéo, etc.).

La Fédération Française de Tennis de Table est autorisée à utiliser les noms, logos et autres signes distinctifs des clubs participants aux compétitions qu’elle organise, aux fins de communication sur les compétitions ou le Tennis de Table.

Article 1 - Licenciation

Les épreuves organisées par la FFTT sont réservées aux licenciés traditionnels à l'exception :

- des tournois internationaux autorisant la participation des joueurs licenciés dans les fédérations étrangères ;

- des compétitions ne figurant pas sur les listes arrêtées par les comités départementaux, les ligues et la FFTT.

Le joueur doit présenter au juge-arbitre sa licence comportant la mention "certificat médical présenté".

Si cette mention ne figure pas sur la licence il doit fournir un certificat médical indépendant en cours de validité.

S'il ne peut pas présenter sa licence, une pénalité financière est appliquée. Il est toutefois autorisé à jouer s'il peut, d'une part, prouver son identité et, d'autre part, justifier qu'il est titulaire d'une licence par la consultation d'informations issues de la base de données fédérale (SPID).

Si la mention "ni entraînement, ni compétition" y figure, il devra également fournir un certificat médical en cours de validité.

Les personnes présentes sur "le banc" situé à proximité de l'aire de jeu, doivent être titulaires d'une licence promotionnelle ou traditionnelle. Le juge-arbitre doit s'assurer de leur licenciation.

Article 2 - Responsables de l'organisation

Les échelons national, interrégional et de zone de chaque épreuve sont sous la responsabilité de la FFTT.

L'échelon régional de chaque épreuve est sous la responsabilité de la ligue.

L'échelon départemental de chaque épreuve est sous la responsabilité du comité départemental.

Article 3 - Droits d'inscription

Les associations (pour les compétitions par équipes) et les joueurs, par l'intermédiaire de leur association (pour les compétitions individuelles) doivent, à la date fixée, confirmer leur participation accompagnée des droits (engagements et autres) correspondants.

Article 4 - Frais de déplacement

Les frais de déplacement et de séjour sont à la charge des participants.

Article 5 - Moyens de transport

Tous les participants se déplacent par tout moyen à leur disposition de telle façon que soit assuré le respect de la date, de l'heure et du lieu de la compétition prévue au calendrier.

Article 6 - Décisions et appels

Tout non-respect des règlements sportifs peut entraîner une décision sportive et (ou) une pénalité financière appliquée par la commission sportive de l'échelon concerné.

Le montant des pénalités financières est fixé chaque année par les comités directeurs respectifs.

Une décision sportive ou une pénalité financière appliquée par un échelon est susceptible d'appel dans les quinze jours suivant la diffusion ou la notification de la décision, l'appel n'est pas suspensif.

Toute décision sportive ou pénalité financière appliquée par une commission sportive d'un échelon (ligue ou comité départemental) est susceptible d'appel devant le comité directeur de ce même échelon. Les comités directeurs peuvent cependant déléguer à une autre instance du comité ou de la ligue l'examen de cet appel.

Toute décision sportive ou pénalité financière appliquée par la commission sportive fédérale est susceptible d'appel devant le jury d'appel fédéral.

Toute décision sportive ou pénalité financière appliquée par le comité directeur d'une ligue en appel d'une décision de la commission sportive régionale ou par le comité directeur d'un département en appel d'une décision de la commission sportive départementale est susceptible d'appel devant le jury d'appel fédéral.

Article 7 - Repêchage

Un repêchage est le fait de maintenir dans son échelon ou de faire accéder à l'échelon supérieur une équipe ou un joueur qui n'avait pas pu gagner soit son maintien soit son accession de par ses résultats sportifs.

Le repêchage n'est pas un droit.

Aucune sanction sportive ou financière ne peut être prise à l'encontre d'une équipe ou d'un joueur qui refuse son repêchage.

_CHAPITRE II # COMPÉTITIONS PAR ÉQUIPES_

Article 8 - Décompte des points

Dans chaque rencontre, un point est attribué par partie gagnée de simple ou de double. L'addition des points-parties obtenus par chaque équipe dans le ou les groupes détermine le résultat de la rencontre. Le résultat de la rencontre doit tenir compte de l'ordre des parties déterminé sur la feuille de rencontre.

Les points rencontre suivants sont attribués :

- une victoire : 3 points ;

- un résultat nul : 2 points ;

- une défaite : 1 point ;

- une défaite par forfait ou pénalité : 0 point.

Article 9 - Classement des équipes dans une poule

Le classement dans une poule est établi dans l'ordre décroissant du nombre de points-rencontre.

Si deux ou plusieurs équipes sont à égalité de points-rencontre, il est établi un nouveau classement de ces équipes portant sur les rencontres disputées entre elles. Chaque fois qu'une ou plusieurs équipes ne peuvent pas être classées, il convient de recommencer la procédure du départage, décrite ci-après, pour celles restant encore à égalité :

a) en faisant le total de leurs points-rencontres ;

b) si l'égalité persiste, en faisant le quotient des points-parties gagnés par les points-parties perdus pour ces mêmes rencontres ;

c) si l'égalité persiste, en faisant le quotient des manches gagnées par les manches perdues pour ces mêmes rencontres ;

d) si l'égalité persiste, en faisant le quotient de points-jeu gagnés par les points-jeu perdus pour ces mêmes rencontres ;

e) si l'égalité persiste, l'avantage est donné à l'équipe dont le joueur figurant sur la feuille de rencontre :

- est le plus jeune pour les compétitions par équipes seniors et jeunes,

- est le plus âgé pour les compétitions par équipes vétérans ;

f) une équipe battue par forfait ou pénalité sera considérée comme battue par le total des parties prévues pour la rencontre à 0, chaque partie étant comptée comme perdue trois manches à 0, et 11-0 à chaque manche.

Article 10 - Nombre de joueurs étrangers dans une équipe

Une équipe de quatre joueurs ou moins ne peut comporter qu'un seul joueur étranger.

Une équipe de plus de quatre joueurs ne peut comporter que deux joueurs étrangers au plus.

Ne sont pas considérés comme étrangers dans les épreuves par équipes :

a) quelle que soit leur nationalité, les joueurs étrangers de moins de 18 ans nés sur le territoire français ;

b) les joueurs ayant la nationalité des Etats de l'Union européenne, de l'Espace économique européen et de la Suisse (voir liste dans les règlements administratifs, titre 2, article 6) ;

c) les joueurs ayant la nationalité des Etats qui ont conclu un accord d'association ou de coopération1 ou signataires des accords de Cotonou (pays dits "ACP" - Afrique - Caraïbes - Pacifique. Référence : http://www.acpsec.org) avec l'Union européenne et titulaires d'un contrat de travail régulier en tant que joueur professionnel de tennis de table dans la mesure où ils travaillent légalement.

Article 11 - Nombre de joueurs mutés dans une équipe

Sauf disposition particulière spécifique :

Une équipe de six joueurs ou moins ne peut comporter qu'un seul joueur muté.

Une équipe de plus de six joueurs ne peut comporter que deux joueurs mutés au plus.

(voir titre II chapitre 1 article 6 et chapitre 2 des règlements administratifs)

Article 12 - Formules possibles d'une compétition par équipes

(A chaque occurrence du mot "classé", il convient de lire "classé au dernier classement national officiel diffusé")

Les compositions d'équipe doivent se baser :

- en premier, sur le classement mondial si celui-ci est indiqué sur la licence,

- en second, sur le nombre de points inscrit sur la licence,

- en troisième, sur le numéro pour les classés nationaux en cas d'égalité de points.

12.1 - Equipe de deux joueurs en un groupe unique

Les deux joueurs d'une équipe sont désignés par A, B.

Les deux joueurs de l'équipe adverse sont désignés par X, Y.

La rencontre se dispute sur une table.

L'ordre des parties est : AX - BY - double - AY - BX.

12.2 - Equipe de trois joueurs en un groupe unique

Les trois joueurs d'une équipe sont désignés par A, B, C.

Les trois joueurs de l'équipe adverse sont désignés par X, Y, Z.

La rencontre se dispute sur une table.

12.2.1 - L'ordre des parties est : AX - BY - CZ - BX - double - AZ - CY - BZ - CX - AY.

12.2.2 - L'ordre des parties est : AX - BY - CZ - BX - AZ - CY - BZ - CX - AY.

12.2.3 - L'ordre des parties est : AY - BX - CZ - double - AX - CY - BZ.

12.2.4 - L'ordre des parties est : AY - BX - CZ - AX - CY - BZ.

12.2.5 - L'ordre des parties est : AY - BX - CZ - AX - BY.

12.3 - Equipe de quatre joueurs en un groupe unique

Les quatre joueurs d'une équipe sont désignés par A, B, C, D.

Les quatre joueurs de l'équipe adverse sont désignés par W, X, Y, Z.

La rencontre se dispute sur deux tables.

L'ordre des parties est : AW - BX - CY - DZ - AX - BW - DY - CZ - double 1 - double 2 - DW - CX - AZ - BY - CW - DX - AY- BZ.

Un joueur ne peut participer qu'à un seul double.

12.4 - Equipe de quatre joueurs répartis en deux groupes de deux, intitulés groupe A et groupe B

Les quatre joueurs d'une équipe sont désignés par A, B dans le groupe A et par C, D dans le groupe B.

Les quatre joueurs de l'équipe adverse sont désignée par W, X dans le groupe A et par Y, Z dans le groupe B.

La rencontre se dispute sur deux tables.

Le meilleur classé de chaque groupe doit être placé en A ou X, le moins bien classé doit figurer dans le groupe B.

L'ordre des parties est : AW - CY - BX - DZ - AX - CZ - BW - DY - double.

12.5 - Equipe de six joueurs répartis en deux groupes de trois, intitulés groupe A et groupe B

Les six joueurs d'une équipe sont désignés par A, B, C dans le groupe A et par D, E, F dans le groupe B.

Les six joueurs de l'équipe adverse sont désignés par X, Y, Z dans le groupe A et par R, S, T dans le groupe B.

La rencontre se dispute sur deux tables.

Les deux joueurs les mieux classés aux points de chaque équipe doivent être placés dans le groupe A.

Le joueur le moins bien classé aux points de chaque équipe doit être placé dans le groupe B.

Les équipes de doubles sont constituées avant le début de la ou des parties de doubles, parmi les joueurs ayant disputé les simples dans le groupe correspondant.

12.5.1 - Tables affectées à chaque groupe

Ce choix ne peut être retenu que si le règlement prévoit que toutes les parties sont disputées.

Toutes les parties d'un même groupe doivent se dérouler sur une seule table, mais après accord des capitaines des équipes en présence, le juge-arbitre peut autoriser le déroulement des parties de chaque groupe sur plus d'une table.

L'ordre des parties du groupe A est : AX - BY - CZ - BX - AZ - CY - double - BZ - CX- AY.

L'ordre des parties du groupe B est : DR - ES - FT - double - ER - DT - FS - ET - FR - DS.

12.5.2 - Tables non affectées à un groupe

L'ordre des parties est : AX - DR - BY - ES - CZ - FT - BX - double en B - AZ - ER - CY - DT - double en A - FS - BZ - ET - CX - FR - AY - DS.

_CHAPITRE III # COMPÉTITIONS INDIVIDUELLES_

Article 13 - Ordre des parties dans une poule

13.1 - Poule de trois avec un ou trois qualifié(s) par poule

13.2 - Poule de trois avec deux qualifiés par poule

13.3 - Poule de quatre joueurs avec un ou trois qualifié(s) par poule

13.4 - Poule de quatre joueurs avec deux qualifiés par poule

13.5 - Poule de cinq joueurs avec un qualifié par poule

13.6 - Poule de cinq joueurs avec deux qualifiés par poule

13.7 - Poule de six joueurs avec un qualifié par poule

13.8 - Poule de six joueurs avec deux qualifiés par poule

Article 14 - Placement des joueurs dans une poule

Les joueurs sont placés dans les poules en tenant compte :

- soit des points qualificatifs de la compétition concernée ;

- soit des points inscrits sur la licence pour la phase en cours.

En cas d'égalité, l'avantage est donné au joueur le plus jeune pour les catégories seniors et jeunes et au joueur le plus âgé pour les catégories vétérans.

Dans la mesure du possible, deux joueurs d'une même association, de deux associations ayant constitué une entente ou de même parenté doivent être placés dans des poules différentes. En cas d'impossibilité, ils doivent être placés de façon à se rencontrer au 1^er tour s'ils sont deux et le plus rapidement possible s'ils sont trois ou plus dans la poule.

Article 15 - Classement des joueurs dans une poule

a) Le classement dans chaque poule est établi dans l'ordre décroissant du nombre de victoires.

b) Lorsque deux participants terminent à égalité de victoires, ils sont départagés par le résultat de la partie les ayant opposés.

c) Lorsque plus de deux participants terminent à égalité de victoires, il est établi un nouveau classement entre les ex-æquo, portant sur les résultats des parties les ayant opposés en faisant le total des victoires, puis, si nécessaire, le quotient des manches gagnées par les manches perdues et, si l'égalité persiste, le quotient des points gagnés par les points perdus.

d) Dès que l'un (ou plusieurs) des ex-æquo peut être classé, on reprend la procédure décrite ci-dessus pour les joueurs restant à égalité.

e) En cas d'égalité persistante, l'avantage est donné au joueur le plus jeune pour les catégories seniors et jeunes et au joueur le plus âgé pour les catégories vétérans.

Article 16 - Placement des joueurs dans un tableau à élimination directe

16.1 - Lorsqu'il est prévu un tirage au sort, il est tenu compte des appartenances à une même association, pour le premier tour du tableau.

16.2 - Si le tableau comporte des têtes de série, elles sont placées dans le tableau de la façon suivante :

- la tête de série n°1 à la place 1 ;

- la tête de série n°2 à la place 2 ;

- les deux suivantes par tirage au sort pour les places 3 et 4 ;

- les quatre suivantes par tirage au sort pour les places 5 à 8 ;

- les huit suivantes par tirage au sort pour les places 9 à 16 ;

- etc.

Article 17 - Placement des joueurs issus de poules qualificatives dans un tableau à élimination directe avec tirage au sort

17.1 - Lorsqu'il est prévu un tirage au sort, il est tenu compte des appartenances à une même association, pour le premier tour du tableau.

17.2 - Un qualifié par poule

Les vainqueurs de poule sont placés dans le tableau de la façon suivante :

- le vainqueur de la poule 1 à la place 1 ;

- le vainqueur de la poule 2 à la place 2 ;

- les vainqueurs des poules 3 et 4 par tirage au sort pour les places 3 et 4 ;

- les vainqueurs des poules 5 à 8 par tirage au sort pour les places 5 à 8 ;

- les vainqueurs des poules 9 à 16 par tirage au sort pour les places 9 à 16 ;

- etc.

17.3 - Deux qualifiés par poule

Les vainqueurs de poule sont placés dans le tableau de la façon suivante:

- le vainqueur de la poule 1 à la place 1 ;

- le vainqueur de la poule 2 à la place 2 ;

- les vainqueurs des poules 3 et 4 par tirage au sort pour les places 3 et 4 ;

- les vainqueurs des poules 5 à 8 par tirage au sort pour les places 5 à 8 ;

- les vainqueurs des poules 9 à 16 par tirage au sort pour les places 9 à 16 ;

- etc. ;

- les joueurs classés 2^e de poule par tirage au sort dans le demi-tableau opposé de leur premier respectif.

17.4 - Trois qualifiés par poule

Les vainqueurs de poule sont placés dans le tableau de la manière suivante :

- le vainqueur de la poule 1 à la place 1 ;

- le vainqueur de la poule 2 à la place 2 ;

- les vainqueurs des poules 3 et 4 par tirage au sort pour les places 3 et 4 ;

- les vainqueurs des poules 5 à 8 par tirage au sort pour les places 5 à 8 ;

- les vainqueurs des poules 9 à 16 par tirage au sort pour les places 9 à 16 ;

- etc. ;

- les joueurs classés 2^e de poule par tirage au sort dans le demi-tableau opposé de leur premier respectif ;

- les joueurs classés 3^e de poule par tirage au sort dans le même demi-tableau que leurs 2^e de poules, mais dans le quart opposé.

_CHAPITRE IV # AUTRES DISPOSITIONS_

Article 18 - Matériel

Les rencontres doivent se disputer avec des balles agréées, sur des tables et des filets homologués par la FFTT ou l’ITTF.

Article 19 - Présence d’un joueur

Un joueur est considéré comme présent pour une partie s’il accède à l’aire de jeu en tenue de jeu.

_TITRE II # CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR ÉQUIPES_

_PRÉAMBULE_

Cette compétition s'étend de la Pro A à la dernière division départementale messieurs et dames seniors.

Il est précisé que c'est l'association et non une de ses équipes qui y participe.

Pour les épreuves placées sous sa responsabilité, chaque échelon a la possibilité d'accorder les dérogations nécessaires à la gestion des situations exceptionnelles qui pourraient survenir.

_CHAPITRE I # DISPOSITIONS GÉNÉRALES_

Article 1 - Engagement des équipes

En cas de non-confirmation de l'engagement ou ultérieurement de retrait, l'équipe concernée est retirée de la compétition, avec les conséquences qui en découlent.

Article 2 - Caution

Lors de leur engagement, les associations doivent verser une caution. Le montant de cette caution est fixé par les comités directeurs concernés.

Celle-ci est remboursée en fin de saison ou en fin de première phase, sous réserve de participation complète à l'épreuve, déduction faite des pénalités financières dues.

Elle est confisquée lors du premier forfait.

L'équipe qui est déclarée forfait pour une rencontre doit verser une nouvelle caution pour pouvoir prétendre à continuer l'épreuve.

Article 3 - Lieu, date et heure des rencontres

Les rencontres se déroulent aux lieu, date et heure fixés par la commission sportive de l'échelon considéré.

Article 4 - Mise à disposition des tables

Dans la demi-heure qui précède l’heure fixée pour le début de la rencontre :

- pour les championnats masculin et féminin sur deux tables ou plus, l'équipe visiteuse doit pouvoir disposer des tables sur lesquelles est prévue la compétition pendant dix minutes consécutives au moins, et d'une de ces tables pendant les quinze minutes qui précèdent le début.

- pour les championnats masculin et féminin sur une table, l'équipe visiteuse doit pouvoir disposer de la table sur laquelle est prévue la compétition pendant quinze minutes, dont les cinq minutes qui précèdent le début.

Article 5 - Etablissement de la feuille de rencontre

La feuille de rencontre doit être mise à la disposition du juge-arbitre (ou des deux capitaines en cas d'absence du juge-arbitre) quinze minutes avant le début de la rencontre par l'association recevant.

Avant la rencontre, le juge-arbitre doit demander les noms des capitaines de chacune des équipes en présence.

Chaque capitaine doit remettre au juge-arbitre quinze minutes avant le début de la rencontre la feuille de composition d'équipe avec la liste, dans l'ordre de la feuille de rencontre, de ses joueurs prenant part à la rencontre et leurs licences. Un capitaine a le droit de comprendre dans sa liste, à ses risques et périls, des joueurs absents au moment même du tirage au sort.

Après remise au juge-arbitre de cette feuille de composition d'équipe signée, seul le juge-arbitre peut autoriser une modification dans le but de corriger une erreur. La responsabilité d'une mauvaise composition d'équipe incombe exclusivement au capitaine de l'équipe.

Les résultats des parties sont consignés sur une feuille de rencontre qui porte obligatoirement l'ordre de déroulement de celles-ci.

A la fin de la rencontre, le juge-arbitre fait signer la feuille de rencontre aux deux capitaines ; ils attestent ainsi la conformité des résultats inscrits. Il signe ensuite la feuille de rencontre.

Article 6 - Conditions matérielles

6.1 - Choix des tables

Dans le cas de plusieurs groupes pour une même équipe :

- si toutes les parties d'un même groupe doivent se dérouler sur une seule table, les tables sont affectées aux groupes par l'équipe qui reçoit et ne peuvent pas être changées. Après accord des capitaines des équipes en présence, le juge-arbitre peut cependant autoriser le déroulement des parties de chaque groupe sur plus d'une table.

- si les parties se déroulent en même temps sur le nombre de tables homologuées sans affectation, les tables doivent être identiques (même marque, même type, même couleur).

6.2 - Matériel

Toutes les parties d'une rencontre doivent se disputer avec des balles d'une même marque, même référence et même couleur. Celles-ci sont fournies par l'association recevant qui doit en prévoir un nombre suffisamment important pour le bon déroulement de la rencontre. L'équipe recevant doit avoir des balles agréées de couleur blanche et de couleur orange de telle façon que la couleur des balles soit compatible avec la tenue de l'équipe adverse.

Article 7 - Transmission des résultats

Le résultat de chaque rencontre doit être transmis suivant les instructions données en début de saison par la commission sportive compétente (saisie par internet, transmission téléphonique,...).

L'envoi de la feuille de rencontre incombe à l'association qui reçoit, quel que soit le résultat enregistré, et doit être obligatoirement effectué dès la fin de la rencontre par courrier affranchi au tarif normal.

En cas de forfait prévu, une feuille de rencontre doit être établie et la pièce confirmant le forfait doit être jointe. La fourniture, l'envoi et le libellé de la feuille de rencontre incombent toujours dans ce cas à l'équipe qui bénéficie du forfait.

Article 8 - Classement des équipes classées à un même rang dans des poules différentes

Les équipes classées à un même rang dans des poules différentes d'une même division sont départagées soit par l'organisation de rencontres entre ces équipes soit à partir de toutes leurs rencontres d'une même phase suivant la procédure décrite ci-après :

a) en faisant le quotient des points-rencontre par le nombre de rencontres ;

b) si l'égalité persiste, en faisant le quotient des points-parties gagnés par les points-parties perdus ;

c) si l'égalité persiste, en faisant le quotient des manches gagnées par les manches perdues ;

d) si l'égalité persiste, en faisant le quotient des points-jeu gagnés par les points-jeu perdus dans les mêmes rencontres ;

e) si l'égalité persiste, la commission sportive compétente effectue un tirage au sort.

Article 9 - Licence

Tous les joueurs participant aux championnats par équipes et le capitaine non-joueur d'une équipe doivent être licenciés FFTT au titre de l'association qu'ils représentent et être en possession de leur carton-licence de la saison en cours.

A défaut de présentation de leur licence, les joueurs et le capitaine non-joueur doivent faire preuve de leur identité dans les conditions prévues par la loi et ils sont tenus d'apposer leur signature sur la feuille de rencontre.

Dans le cas où le joueur licencié ne pourrait pas présenter sa licence, le numéro de la licence et le classement du joueur ne sont pas portés sur la feuille de rencontre.

Tout joueur participant à une rencontre, alors que sa licence n'est pas validée pour la saison en cours, est considéré comme joueur non qualifié et sanctionné comme tel, avec les conséquences qui en découlent pour son équipe.

En cas de changement de la date de rencontre, ne peuvent être inscrits sur la feuille de rencontre que les joueurs qualifiés à la date initialement prévue.

Article 10 - Joueur muté

(Voir titre I, chapitre II, article 11)

Aucune limitation en ce qui concerne le nombre de joueurs mutés ne sera appliquée pour la saison en cours aux équipes des associations :

- soit nouvellement formées ;

- soit reprenant leur activité après au moins une saison d'interruption ;

- soit participant pour la première fois au championnat par équipes (masculin ou féminin). Dans ce cas, il s'agit de la participation dans la dernière division départementale ou, si celle-ci n'est pas créée, dans la dernière division régionale.

Toutefois, lorsque le championnat se déroule en plusieurs phases, à l'issue de la première phase, la ou les équipes de ces associations sont autorisées à accéder à la division immédiatement supérieure, sauf si celle-ci est la dernière division nationale, à condition de respecter le nombre d'équipes d'un même club par poule et les conditions de participation à cette division.

Article 11 - Règles de qualification des joueurs (brûlage)

11.1 - Règles générales

Au début de la saison, chaque équipe d'une association est affectée d'un numéro (exemple : équipe n°1, équipe n°2, équipe n°3,...). L'appellation numérique de ces équipes est effectuée par la commission sportive de chaque échelon. Elle peut être modifiée en cours de saison en raison des montées et des descentes de façon à faire coïncider la hiérarchie des divisions et la hiérarchie des équipes de l'association.

Au titre d’une même journée de championnat, un joueur ne peut participer qu'à une seule rencontre dans une seule équipe de son association. Chaque échelon diffuse au début de la saison un tableau de correspondance afin de définir la correspondance des différentes journées de chaque division.

Lorsqu'un joueur participe à plus d'une rencontre au titre d’une même journée de championnat pour des équipes différentes d’une même association, la première participation dans l'ordre chronologique est admise, les autres sont à retirer avec toutes les conséquences qui en découlent.

Un joueur ayant disputé deux rencontres (c'est-à-dire figurant sur la feuille de rencontre), consécutives ou non, au titre d'une même équipe ou d'équipes différentes d’une même association, ne peut plus participer au championnat dans une équipe dont le numéro est supérieur à cette ou ces équipes (exemple : un joueur a participé à deux rencontres en équipe 2 : il ne peut plus jouer ni en équipe 3, ni en équipe 4 lors de cette phase). La qualification de tout joueur est à reconsidérer après chaque journée à laquelle ce joueur a participé.

Le brûlage est remis à zéro :

- à la fin des rencontres aller si le championnat se déroule en rencontres aller-retour,

- à la fin de la phase si le championnat se déroule en deux phases.

Lorsqu'une association est représentée par deux équipes dans une même poule, un joueur ayant disputé une rencontre avec une des deux équipes ne peut plus jouer avec l'autre équipe tant que les deux équipes sont dans la même poule.

11.2 - Non-participation à une rencontre de championnat

Lorsqu'une équipe d'une association est exempte d’une journée de championnat ou bénéficie d'un forfait, l'association envoie une feuille de rencontre en respectant le règlement de l'échelon concerné dans les délais prévus. Les joueurs figurant sur la feuille de rencontre sont alors considérés comme ayant participé à cette journée.

Lorsqu'une équipe d'une association déclare forfait lors de la première journée d’une phase de championnat, ne peuvent participer à la deuxième journée dans cette équipe que des joueurs n'ayant pas participé à la première journée de championnat dans une autre équipe de l'association.

Lorsqu'une équipe d'une association déclare forfait pour une autre journée de championnat, les joueurs ayant disputé la journée précédente au titre de cette équipe ne peuvent pas jouer dans une équipe de numéro supérieur pour cette journée.

11.3 - Participation des féminines

Lorsqu'une féminine participe alternativement au championnat masculin et au championnat féminin, les règles générales s'appliquent pour chaque championnat (il n'y a pas de correspondance du brûlage entre les deux championnats).

Lorsqu'une joueuse participe au titre d’une même journée au championnat masculin et au championnat féminin, la première participation dans l'ordre chronologique est admise, l'autre participation est à retirer avec toutes les conséquences qui en découlent.

11.4 - Règles spécifiques du brûlage

La participation des joueur(se)s est soumise à des classements minimums pour certaines divisions.

Lorsqu'une équipe accède à la division supérieure à l'issue de la première phase, les joueurs ayant disputé au moins trois rencontres avec cette équipe lors de la première phase peuvent figurer sur la feuille de rencontre lors de la deuxième phase même s'ils ne respectent pas le classement minimum pour cette division (en respectant l'article 50 pour le championnat national messieurs).

Les cas non prévus dans les articles concernés sont arbitrés par la commission sportive compétente.

Article 12 - Juge-arbitrage des rencontres

Les rencontres sont placées sous l'autorité d'un juge-arbitre désigné par les commissions correspondantes d'arbitrage.

En cas d'absence du juge-arbitre officiellement désigné, il doit être fait appel, dans l'ordre, à un juge-arbitre officiel présent dans la salle, dans l'ordre de l'échelon le plus élevé vers le moins élevé ou à un licencié accompagnateur de l'équipe visiteuse.

Si l'équipe visiteuse ne peut présenter une personne pour officier, l'équipe qui reçoit doit faire assurer ce rôle. A défaut, c'est le capitaine - joueur ou non - de l'équipe visiteuse qui tient cette fonction.

Article 13 - Arbitrage des parties

L'arbitrage des parties est assuré :

- par des arbitres nommés par la Commission fédérale d'arbitrage ou par les commissions régionales ou départementales d'arbitrage ;

- à défaut, par des arbitres officiels non joueurs mis à disposition par le club recevant;

- à défaut, par les joueurs de l'équipe recevant (le capitaine de l'équipe recevant est responsable de l'exécution de cette mesure).

Dans les deux derniers cas :

- si les joueurs de l'équipe visiteuse expriment avant le début de la rencontre le désir d'arbitrer, il ne peut leur être opposé de refus jusqu'à ce qu'ils aient arbitré la moitié du nombre de parties dans le groupe ou chacun des groupes ;

- si un arbitre officiel accompagne l'équipe visiteuse et que celle-ci le demande avant le début de la rencontre, le juge-arbitre peut désigner celui-ci pour arbitrer en alternance, les autres parties étant arbitrées par les arbitres officiels non joueurs mis à disposition par le club recevant ou à défaut par les joueurs de l'équipe recevant.

Article 14 - Montées et descentes

14.1 - Principes

Toute association accédant à une division supérieure est tenue de s'informer des conditions de participation et d'en accepter les termes dans leur intégralité.

Le championnat est organisé de telle manière qu'au moins le premier de chaque poule d'une division donnée a le droit de postuler à la montée en division supérieure (sauf si l'accession se détermine lors d'une journée des titres ou lors d'un barrage).

Le nombre de montées de la plus haute division d'un échelon à la plus basse division de l'échelon supérieur est fixé par la commission sportive de l'échelon supérieur.

Les descentes sont fonction des descentes de la division supérieure.

14.2 - Impossibilité ou désistement

Une équipe désignée pour descendre dans une division inférieure ne peut être remplacée dans la division dans laquelle elle évoluait par une équipe de la même association désignée pour y monter.

Lorsqu'une équipe désignée pour la montée ne peut y accéder, se désiste ou ne se réengage pas :

- elle est remplacée, sauf dispositions particulières, par l'équipe classée immédiatement après cette équipe à l'issue de la phase considérée (dans la poule s'il n'y a pas de phase finale, dans le tableau final dans le cas contraire). Si cette équipe ne peut accéder à la division supérieure pour quelque motif que ce soit, la place laissée libre reste à la disposition de la commission sportive compétente ;

- elle est admise à disputer le titre de sa division, si elle est qualifiée pour le faire.

Lorsqu'une équipe se désiste deux fois consécutivement pour jouer dans une division à laquelle elle devait accéder, elle est rétrogradée d'une division.

Une association ayant une équipe qui ne se réengage pas, ne peut pas avoir une équipe accédant à cette division à l’issue de la première phase.

Une association ayant une équipe qui se retire avant le début de l’épreuve, ne peut pas avoir une équipe accédant à cette division à l’issue de chacune des deux phases.

Article 15 - Modification de date, d'horaire

Toutes les dates portées aux différents calendriers sont impératives. Toutefois, tous les avancements de date ou modifications d'horaire peuvent être autorisés.

L'accord écrit des deux adversaires doit être transmis, pour décision, à la commission sportive compétente au moins quinze jours, et dans les délais impartis par celle-ci, avant la date demandée sauf cas de force majeure. La procédure est la même pour le changement éventuel de salle.

Dans le cas où une rencontre serait avancée, que ce soit pour l'horaire ou pour la date, sans avoir reçu l'accord préalable de la commission sportive compétente, les deux équipes ayant disputé cette rencontre sont déclarées battues par pénalité. De plus, les frais éventuels de juge-arbitrage leur sont imputés.

Dans le cas de sélection ou de stage de sélection, l'association d'un joueur concerné peut demander le changement de date, la décision appartenant à la commission sportive compétente.

Une sélection internationale ou nationale peut éventuellement entraîner un changement de date pour les épreuves nationales, régionales et départementales. Une sélection régionale peut éventuellement entraîner un changement de date pour les épreuves régionales et départementales.

Le report de rencontre est exceptionnel et du seul ressort de la commission sportive compétente.

Article 16 - Retard

Si une équipe n'est pas présente à l'heure fixée pour le début de la rencontre (à moins d'avoir avisé de son retard), le capitaine de l'équipe présente est en droit de déposer des réserves au verso du 1er feuillet de la feuille de rencontre, mais son équipe doit attendre trente minutes avant de demander le forfait. Ce délai est porté à une heure pour une équipe qui a avisé de son retard. L'équipe doit avoir avisé de son retard au plus tard trente minutes avant l'heure fixée pour le début de la rencontre.

Le juge-arbitre inscrit cette demande au verso du 1er feuillet de la feuille de rencontre attestant que cette règle a bien été respectée.

Aucun délai n'est accordé à l'équipe qui reçoit.

Dès que la rencontre est commencée :

- un joueur absent à l'appel de son nom perd la partie ;

- un joueur absent à l’appel de son nom pour une partie, et présent à l’appel de son nom pour une partie suivante, doit être autorisé à disputer sa partie et le résultat de cette partie compte dans le résultat de la rencontre.

- un joueur présent à l'appel de son nom qui refuse de disputer une partie ne peut plus jouer pour le reste de la rencontre.

Article 17 - Forfait

Voir aussi chapitre VII, article 84.

17.1 - Généralités

Dans tous les cas prévus, le forfait n'est pas un droit pour l'équipe susceptible d'en bénéficier, mais une sanction envers l'équipe fautive. La décision du forfait appartient à la commission sportive compétente.

Cinq cas peuvent se présenter :

- forfait simple ;

- forfait général ;

- forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison ;

- forfait au cours de la journée des titres ;

- forfait au cours d'une rencontre de repêchage.

17.2 - Forfait simple

L'équipe qui déclare forfait doit aviser obligatoirement son adversaire et la commission sportive intéressée. Dans le cas contraire, les frais de juge-arbitrage et d'arbitrage seront imputés au club déclaré forfait.

17.3 - Forfait général

Une équipe d'une association est forfait général soit de son plein gré, soit à la suite de deux forfaits simples consécutifs ou non au cours de la saison.

17.4 - Forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison

Un forfait est considéré comme forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison si, après ce forfait, l'équipe ne doit plus disputer de rencontre pour la saison sportive en cours (excepté titres lorsque l'accession est acquise et repêchages).

Si ce forfait correspond à la dernière rencontre d'une poule, les résultats vis-à-vis des autres équipes de la poule sont conservés. Lorsqu'une équipe est exempte lors de la dernière rencontre d'une poule, un forfait lors de la rencontre précédente est un forfait simple.

Si ce forfait est le deuxième forfait de la saison, il y a lieu d'appliquer les règles du forfait général pour le reclassement de l'équipe la saison suivante et les règles du forfait au cours de la dernière journée de championnat pour les résultats de l'équipe au cours de la saison.

Article 18 - Rencontre interrompue

Une rencontre de championnat par équipes est considérée comme interrompue lorsque les parties ont été arrêtées plus de 60 minutes consécutives, les raisons de l'arrêt étant laissées à l'appréciation de la commission sportive compétente.

Plusieurs cas peuvent se présenter et doivent être réglés comme suit :

a) l'une des deux équipes a un total de points-parties supérieur à la moitié des parties possibles : le score est considéré comme acquis au moment de l'interruption ;

b) aucune des deux équipes n'a un total de points-parties supérieur à la moitié des parties possibles :

- les causes de l'interruption sont inhérentes à l'une ou l'autre des associations en présence : l'équipe de l'association responsable est déclarée battue par pénalité ;

- les causes de l'interruption ne peuvent pas être imputées à l'une ou l'autre des associations représentées :

- le nombre de parties disputées est supérieur à la moitié du nombre des parties possibles : le score est considéré comme acquis au moment de l'interruption ;

- le nombre de parties disputées est égal ou inférieur à la moitié du nombre des parties possibles : la rencontre sera rejouée intégralement dans la salle de la même association. Les frais de déplacement de l’équipe visiteuse et les frais éventuels de juge-arbitrage et d’arbitrage pour la première rencontre seront supportés pour moitié par chaque association.

Une rencontre à rejouer ne peut l'être qu'avec les joueurs qualifiés à la date fixée pour la première rencontre.

Article 19 - Réserves

Les réserves doivent être inscrites au verso du 1^er feuillet de la feuille de rencontre par le juge-arbitre sous la dictée du capitaine réclamant et en présence du capitaine de l'équipe adverse, qui devra apposer sa signature, celle-ci attestant qu'il a été informé de la réserve, sans aucun engagement de sa part ; il ne peut s'y refuser.

Les réserves relatives à la qualification des joueurs doivent être inscrites avant le déroulement de la rencontre si tous les joueurs sont présents ou au moment de l'arrivée des joueurs si ceux-ci étaient absents au début de la rencontre.

Pour être recevables, les réserves relatives aux conditions matérielles doivent être inscrites, au plus tard après la fin de la première partie de la rencontre du ou des groupes, et avant le début de la deuxième partie du ou des groupes. Toutefois, si les conditions de jeu viennent à être modifiées au cours de la rencontre, le juge-arbitre doit accepter les réserves en précisant à quel moment il lui a été demandé de les inscrire et quel était le score à ce moment. Quelle que soit la qualité du juge-arbitre officiant et quels que soient ses liens avec l'une ou l'autre des équipes, il ne peut refuser d'inscrire une réserve régulièrement déposée.

Article 20 - Réclamation

La réclamation ne peut porter que sur des faits précis, qui n'ont pu être tranchés ou sont estimés mal tranchés par le juge-arbitre. Ce dernier devra faire parvenir son rapport dans les 72 heures à la commission sportive compétente en précisant les faits et la décision qu'il a prise.

a) Toute réclamation, pour être valable, devra être inscrite par le juge-arbitre sous la dictée du capitaine réclamant et en présence du capitaine de l'équipe adverse qui devra apposer sa signature : celle-ci attestant qu'il a été informé de la réclamation, sans aucun engagement de sa part ; il ne peut s'y refuser.

b) La réclamation doit être confirmée dans les 72 heures par pli recommandé envoyé au siège de l’échelon concerné et être accompagnée de la caution fixée. Si la réclamation est reconnue fondée, la caution est remboursée.

c) La réclamation en cours de jeu doit être signalée au juge-arbitre au moment de l'incident. Elle n'est inscrite qu'après la fin de la partie où s'est produit l'incident.

Article 21 - Tenue

La tenue sportive est obligatoire : elle doit être conforme aux textes des règles du jeu de la FFTT. Si nécessaire, il incombe à l'équipe recevant de changer de tenue de telle façon que la couleur soit compatible avec la couleur de la balle qui a été choisie pour la rencontre et avec celle des maillots de l’équipe adverse.

En cas de rencontres sur tables neutres cette obligation s'applique à l'équipe première nommée. Le juge-arbitre et les arbitres sont chargés de faire respecter cette disposition et le juge-arbitre peut refuser l'accès à la table à un joueur ne s'y conformant pas.

En l'absence du juge-arbitre désigné, des réserves concernant la tenue peuvent être déposées.

Article 22 - Discipline

Le juge-arbitre a qualité pour demander l'expulsion de toute personne licenciée ou non dont l'attitude ou les propos sont incompatibles avec l'esprit sportif et qui entravent le déroulement normal de la rencontre au représentant de l'association ou, à défaut, au capitaine de l'équipe de cette association. En tout état de cause, la rencontre ne se poursuit qu'après exécution de la décision.

Dans le cas où une décision n'est pas exécutée, quel qu'en soit le motif, le juge-arbitre arrête la rencontre sur le résultat acquis à ce moment et envoie, lui-même, la feuille de rencontre ainsi que son rapport à la commission sportive compétente.

Article 23 : Déroulement des parties

Les parties se déroulent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

_CHAPITRE II # CHAMPIONNAT PRO A, PRO B_

La réglementation ci-après est spécifique au championnat par équipes Pro A et Pro B et complémentaire aux règlements sportifs, administratifs, et règles de jeu applicables à tous les niveaux.

Article 24 - Caution

Le montant de la caution est identique à celui du droit d'engagement.

Article 25 - Ouverture de la salle

La salle dans laquelle se déroule la compétition doit être ouverte une heure au moins avant l'heure prévue pour le début de la rencontre.

Article 26 - Revêtement du sol

Comme précisé dans les règles du jeu, en championnat par équipe de Pro A, le sol doit être obligatoirement de couleur uniforme, sans tracé ou inscriptions peintes, collées ou incrustées, autres que celles précisées aux articles 3.2.5.5 et 3.2.5.6 des règles du jeu.

Article 27 - Publicité

Comme précisé dans les règles du jeu, une tolérance est accordée aux équipes de Pro A et pro B sur la règlementation publicitaire. Trois publicités supplémentaires réservées uniquement aux partenaires institutionnels sont tolérés, dans le respect de la surface règlementaire

Article 28 - Paiement des pénalités financières

Les pénalités financières relatives au championnat national par équipes infligées aux associations durant la saison sportive doivent être réglées avant la confirmation de l'inscription des équipes pour la saison suivante, sous peine de non réengagement de toutes les équipes de l'association.

Article 29 - Transmission des résultats

La feuille de rencontre est établie en quatre exemplaires qui reçoivent les destinations suivantes :

- deux exemplaires au secrétariat fédéral, accompagnés de la partie convocation de l'imprimé de désignation du juge-arbitre, dûment complété par celui-ci ;

- un exemplaire à chacun des capitaines.

Les résultats doivent aussi être saisis sur le site Internet de la FFTT selon les modalités définies par la commission sportive fédérale.

Article 30 - Conditions de participation

Pour être autorisées à participer au championnat de France par équipes masculin et féminin aux niveaux Pro A et Pro B, les associations doivent au minimum :

a) disposer, pour chaque équipe engagée, d'un juge-arbitre 1^er degré (JA1) pouvant officier au moins sept fois par saison et licencié au titre de l'association ;

b) disposer de douze licenciés au moins, disputant, jusqu'à son terme, le championnat national et un championnat régional ou départemental - corporatif exclu ;

c) disposer de trois licenciés jeunes (14 ans au plus le 1^er janvier de la saison en cours) disputant, jusqu'à son terme, une épreuve par équipes réservée aux jeunes de leur ligue ou de leur département ;

d) posséder un effectif permettant de respecter les règles de classement minimum applicables à chaque niveau et de présenter une liste de joueurs conformément à l'article 40.1 ;

e) posséder un éducateur sportif 1^er degré ;

f) avoir obtenu l’autorisation de participer au championnat de Pro A ou de Pro B par la Commission nationale d’aide et de contrôle de gestion (CNACG).

g) utiliser un équipement classé à effet du jour de la première rencontre de la saison (sauf délai accordé pour mise aux normes).

Article 31 - Juge-arbitrage des rencontres et arbitrage des parties

Les cadres de l'arbitrage (juge-arbitre et arbitres) doivent être des arbitres nationaux désignés par la commission fédérale d'arbitrage et licenciés dans une association autre que celles des deux équipes concernées.

Pour chaque rencontre, le paiement des frais de juge-arbitrage et d'arbitrage est effectué par la FFTT.

Article 32 - Formule de la compétition

Equipe de trois en un groupe unique (voir titre I, article 12.2.4).

Article 33 - Nombre d'équipes

Poules de dix équipes.

Article 34 - Participation des féminines

Les féminines ne peuvent pas participer au championnat masculin.

Article 35 - Déroulement de la rencontre

La rencontre est arrêtée dès que l'une des deux équipes a un total de points-parties supérieur à la moitié des parties possibles.

La rencontre est interrompue entre la troisième et la quatrième partie. La durée de cette interruption est définie par le club recevant ; elle ne peut pas dépasser quinze minutes.

Un joueur qui abandonne, quel que soit le motif, ou qui refuse de disputer une partie, ne peut en aucun cas participer aux éventuelles parties restantes.

Article 36 - Equipe incomplète

Les équipes doivent être complètes.

Article 37 - Nombre d'équipes d'un même club

Une association ne peut être représentée que par une seule équipe féminine parmi les vingt équipes de Pro A et Pro B.

Une association ne peut être représentée que par une seule équipe masculine parmi les vingt équipes de Pro A et Pro B.

Article 38 - Nombre de phases

Une seule phase (rencontres aller et retour)

Article 39 - Composition et déroulement

39.1 - Pro A

Elle comprend une poule de dix équipes.

A l'issue des dix-huit journées :

- l'équipe classée 1^re est championne de France de Pro A ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e, 6^e, 7^e et 8^e se maintiennent ;

- les équipes classées 9^e et 10^e descendent en Pro B ;

- les équipes se maintenant en Pro A participent la saison suivante aux différentes coupes d'Europe en fonction des places attribuées à la France et en fonction de leur classement. En cas de désistement d'équipe(s) la Fédération, après avis de la CNACG et accord de la CSF, proposera à l'ETTU la ou les équipes suivantes.

39.2 - Pro B

Elle comprend une poule de dix équipes.

A l'issue des dix-huit journées :

- l'équipe classée 1^re est championne de France de Pro B et accède à la Pro A ;

- l'équipe classée 2^e accède à la Pro A ;

- les équipes classées 3^e, 4^e, 5^e, 6^e, 7^e et 8^e se maintiennent ;

- les équipes classées 9^e et 10^e descendent en nationale 1.

39.3 - Repêchage en Pro A et en Pro B

Lorsqu'une place devient vacante en Pro B par suite d'une non accession, cette place est attribuée en priorité :

- en Pro B messieurs, à l'équipe terminant troisième de la journée des Titres de nationale 1 à l'issue de la deuxième phase (sous réserve de l'article 37) ;

- en Pro B dames, à l'équipe qui suit au classement celle qui ne peut accéder à la Pro B en raison de l'application de l'article 37. Toutefois, dans le cas où l'équipe pouvant accéder à la Pro B termine au-delà de la deuxième place dans la poule, la place vacante est laissée à la disposition de la commission sportive.

Dans tous les autres cas, cette place est attribuée en priorité au neuvième de Pro B.

Article 40 – Autres règles spécifiques

40.1 - Composition de la liste des joueurs

Pour le 15 août, les associations participantes doivent présenter une liste de quatre joueurs minimum (mutés ou non mutés) classés de 1 à 100 (pour la Pro A) ou de 1 à 200 (pour la Pro B) dans la série nationale lors du classement publié pour la deuxième phase de la saison écoulée ou pour la première phase de la saison en cours ; toutefois, un des joueurs peut être classé de 101 à 150 (pour la Pro A) ou de 201 à 300 (pour la Pro B) dans la série nationale s’il est considéré comme non étranger en championnat par équipes.

Trois joueurs au moins doivent être considérés comme non étrangers en championnat par équipes à la date du dépôt de la liste.

Les joueurs sont tenus d'apposer leur signature sur le document prévu à cet effet. Aucune mutation n'est accordée à ces joueurs après le dépôt de la liste.

Ces joueurs doivent être licenciés au plus tard à la date de la première journée du championnat.

Un joueur muté ne peut figurer sur la liste déposée au 15 août que si sa mutation a été accordée par la commission fédérale des statuts et règlements.

En cas d'arrivée d'un joueur (muté avant le samedi qui suit la troisième journée de championnat), celui-ci peut être ajouté à la liste initialement déposée.

40.2- Etablissement de la feuille de rencontre

Un joueur peut ne pas être inscrit sur la liste déposée pour figurer sur la feuille de rencontre, dès lors qu’il répond aux critères de classement demandés.

Le joueur le mieux classé inscrit sur la liste doit disputer (ou figurer sur le banc) au moins cinq rencontres dans la saison. Si ce joueur est un joker médical il convient de cumuler les présences du remplaçant et du remplacé pour contrôler le nombre de cinq participations.

En cas de non respect de cette disposition il sera enlevé deux points à l'équipe par rencontre manquante.

Seuls peuvent figurer sur la feuille de rencontre les joueurs :

- considérés comme étrangers en championnat par équipes et classés de 1 à 100 (pour la Pro A) ou de 1 à 200 (pour la Pro B) dans la série nationale lors du classement publié pour la deuxième phase de la saison précédente ou lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours ;

- non considérés comme étrangers en championnat par équipes et classés de 1 à 150 (pour la Pro A) ou de 1 à 300 (pour la Pro B) dans la série nationale lors du classement publié pour la deuxième phase de la saison précédente ou lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours dans la limite d’un joueur par équipe classé de 101 à 150 (pour la Pro A) ou 201 à 300 (pour la Pro B).

Le nombre de joueurs mutés figurant sur la feuille de rencontre n'est pas limité.

Un joueur muté après le samedi qui suit la date de la troisième journée ne peut pas figurer sur la feuille de rencontre au titre de la saison en cours, sauf s’il s’agit d’un “joker médical”.

40.3 - Brûlage des joueurs figurant sur la liste

Pour les joueurs figurant sur la liste de l'équipe 1 de Pro A et Pro B, les règles de brûlage ci-dessous se substituent aux règles générales définies à l'article 11.1 :

a) les joueurs ne peuvent participer qu'aux rencontres de l'équipe 1 ou 2 messieurs de l'association ; les joueuses ne peuvent participer qu'aux rencontres de l'équipe 1 ou 2 dames de l'association. Pour chaque rencontre de l'équipe 2, le nombre de joueurs maximum pouvant figurer sur la feuille de rencontre est égal au nombre de joueurs figurant sur la liste diminué de 3 (sous réserve de respecter les articles 10 et 11 titre I) ; de plus, un joueur ne peut participer aux rencontres de barrages ou de titres avec l'équipe 2 de l'association que s'il a participé au préalable à deux rencontres au moins dans la phase servant de référence pour la qualification à la journée des titres ou barrages ;

b) lorsqu'un joueur dispute une rencontre avec l'équipe 1 :

- il ne peut pas jouer à la même date dans l'équipe 2 ;

- il ne peut pas jouer dans l'équipe 2 au titre de la même journée ;

- l'article 11.2 s'applique à ce joueur.

40.4 - Brûlage des joueurs ne figurant pas sur la liste

En cas de participation à une rencontre de Pro A ou Pro B d'un joueur ne figurant pas sur la liste de l'équipe, les règles du brûlage définies à l'article 11 lui sont applicables.

40.5 - Dispositions particulières

En cas de longue indisponibilité (deux mois) pour raison médicale ou de maternité validée par le médecin fédéral national, la commission sportive fédérale peut accorder une dérogation aux dispositions de l'article 40.

40.6 - Les paris sportifs - les acteurs de cette compétition

Le championnat de Pro A messieurs et dames étant concerné par les paris sportifs en ligne et agréé par l’ARJEL, les acteurs de cette compétition ne sont pas autorisés à miser, soit directement, soit par l'entremise de tiers.

Il faut comprendre par acteur :

- les sportifs inscrits sur les listes des équipes de Pro A et ceux participant à la compétition ;

- les arbitres et juges-arbitres des rencontres de Pro A ;

- les dirigeants des clubs de Pro A (président, secrétaire, trésorier) ;

- les entraîneurs, conseilleurs et autres personnes de l'encadrement des équipes de Pro A ;

- le personnel salarié de la fédération ou sous contrat avec elle ;

- les responsables prestataires de la fédération ;

- les responsables partenaires de la fédération ;

- les élus de la fédération.

40.7 - Joker médical

En cas de longue indisponibilité (au moins deux mois) pour raison médicale ou de maternité validée par le médecin fédéral national, la commission nationale des Statuts et des règlements peut, après accord de la CNACG et de la commission sportive fédérale, autoriser une mutation exceptionnelle avant le 31 mars pour le recrutement d'un joueur.

Ce joueur devra être d'un classement au moins égal ou supérieur à celui du joueur indisponible.

Les deux joueurs ne peuvent pas jouer en même temps et le joueur recruté ne peut jouer que dans l'équipe du joueur indisponible.

_CHAPITRE III # CHAMPIONNAT NATIONAL – DISPOSITIONS _COMMUNES_

Article 41 - Caution

Le montant de la caution est égal au droit d'engagement.

Article 42 - Ouverture de la salle

La salle dans laquelle se déroule la compétition doit être ouverte une heure au moins avant l'heure prévue pour le début de la rencontre.

Article 43 - Paiement des pénalités financières

Article 44 - Transmission des résultats

La feuille de rencontre est établie en quatre exemplaires qui reçoivent les destinations suivantes :

- deux exemplaires au secrétariat fédéral, accompagnés de la partie convocation de l'imprimé de désignation du juge-arbitre, dûment complété par celui-ci ;

- un exemplaire à chacun des capitaines.

Les résultats doivent aussi être saisis sur le site Internet de la FFTT selon les modalités définies par la commission sportive fédérale.

_CHAPITRE IV # CHAMPIONNAT NATIONAL – NATIONALES 1, 2, 3 _MESSIEURS_

Article 45 - Conditions de participation

Pour être autorisées à participer au championnat de France par équipes masculin au niveau national, les associations doivent au minimum :

a) disposer, pour chaque équipe engagée, d'un juge-arbitre 1^er degré (JA1) pouvant officier au moins sept fois par saison et licencié au titre de l'association ;

b) disposer de douze licenciés au moins, disputant, jusqu'à son terme, le championnat national et un championnat régional ou départemental - corporatif exclu ;

d) mettre à disposition, pour chaque rencontre à domicile de nationale, deux arbitres officiels non joueurs ;

e) posséder un effectif permettant de respecter les règles de classement minimum applicables à chaque division.

f) utiliser un équipement classé à effet du jour de la première rencontre de la saison mais pour les équipes de Nationale 1 uniquement (sauf délai accordé pour mise aux normes).

Article 46 - Juge-arbitrage des rencontres et arbitrage des parties

Les rencontres sont placées sous l'autorité d'un juge-arbitre désigné par la commission fédérale d'arbitrage ou par les commissions régionales d'arbitrage sur délégation de la commission fédérale d'arbitrage.

Pour chaque rencontre de nationale, les frais de juge-arbitrage et d'arbitrage sont à la charge du club recevant qui doit effectuer le règlement aux cadres de l'arbitrage avant le début de la rencontre.

Pour chaque rencontre à domicile, deux arbitres officiels non joueurs doivent être mis à la disposition du juge-arbitre par l'association recevant.

Article 47 - Formule de la compétition

Equipes de six joueurs répartis en deux groupes de trois joueurs (voir titre I, article 12.5.2).

Article 48 - Nombre d'équipes par poule

Poules de huit équipes.

Article 49 - Nombre de rencontres par semaine

Une rencontre par semaine.

Article 50 - Participation des féminines

Les féminines ne peuvent pas participer au championnat masculin.

Article 51 - Arrêt de la rencontre

La rencontre est arrêtée dès que l'une des deux équipes a un total de points-parties supérieur à la moitié des parties possibles.

Article 52 - Equipe incomplète

Les équipes doivent être complètes.

Article 53 - Nombre d'équipes d'un même club par poule

Une seule équipe d'un même club par poule.

Article 54 - Nombre de phases

Deux phases.

Article 55 - Attribution des titres

En première phase : à l'issue du déroulement des poules, il n'y a pas d'attribution du titre de champion de la division.

En deuxième phase : à l'issue du déroulement des poules, une “journée des titres” est organisée ; le vainqueur est champion de la division. La commission sportive fédérale détermine les équipes qualifiées pour disputer la “journée des titres”. Ne peuvent disputer les titres que des joueurs qualifiés pour cette équipe.

Article 56 - Nationale 1 Messieurs

56.1 - Composition de la division

La nationale 1 messieurs comprend vingt-quatre équipes réparties dans trois poules de huit équipes.

56.2 - Déroulement de la première phase

A l'issue des sept journées :

- les équipes classées 1^re, 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 1 messieurs (soit 18 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 2 messieurs (soit 6 équipes).

56.3 - Déroulement de la deuxième phase

A l'issue de ces sept journées :

- les équipes classées 1^re se rencontrent lors de la “journée des titres” ; le vainqueur est champion de France de nationale 1 messieurs ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 1 messieurs (soit 15 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 2 messieurs (soit 6 équipes).

56.4 - Accession en Pro B

Le champion de France de nationale 1 messieurs accède en Pro B (sous réserve de l'article 37).

Le résultat de la “journée des titres” détermine la deuxième montée (sous réserve de l'article 37).

56.5 - Repêchage en nationale 1 messieurs

Lorsqu'une place devient vacante en nationale 1 messieurs par suite d'une non accession, cette place est attribuée en priorité à un deuxième d'une poule de nationale 2 messieurs en appliquant l'article 8.

Dans tous les autres cas, cette place est attribuée en priorité à un septième d'une poule de nationale 1 messieurs en appliquant l'article 8.

56.6 - Règles spécifiques de participation

Une équipe qui était la saison passée en Pro et qui intègre la nationale 1, a droit à trois mutés.

Seuls les joueurs ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1700 points (classés 17 minimum) lors de l'un des deux classements officiels pour la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre.

Article 57 - Nationale 2 Messieurs

57.1 - Composition de la division

La nationale 2 messieurs comprend quarante-huit équipes réparties dans six poules de huit équipes.

57.2 - Déroulement de la première phase

A l'issue des sept journées :

- les équipes classées 1^re accèdent à la nationale 1 messieurs (soit 6 équipes) ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 2 messieurs (soit 30 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 3 messieurs (soit 12 équipes).

57.3 - Déroulement de la deuxième phase

A l'issue de ces sept journées :

- les équipes classées 1^re (soit 6 équipes) accèdent à la nationale 1 messieurs. Elles disputent lors de la "journée des titres" les quarts de finale, demi-finales et finale. Le vainqueur est champion de France de nationale 2 messieurs ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 2 messieurs (soit 30 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 3 messieurs (soit 12 équipes).

57.4 - Repêchage en nationale 2 messieurs

Lorsqu'une place devient vacante en nationale 2 messieurs par suite d'une non accession, cette place est attribuée en priorité à un deuxième d'une poule de nationale 3 messieurs en appliquant l'article 8.

Dans tous les autres cas, cette place est attribuée en priorité à un septième d'une poule de nationale 2 messieurs en appliquant l'article 8.

57.5 - Règles spécifiques de participation

Une équipe qui était la saison passée en Pro et qui intègre la nationale 2, a droit à trois mutés.

Seuls les joueurs ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1500 points (classés 15 minimum) lors de l'un des deux classements officiels de la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre.

Article 58 - Nationale 3 Messieurs

58.1 - Composition de la division

La nationale 3 messieurs comprend quatre-vingt seize équipes réparties dans douze poules de huit équipes.

58.2 - Déroulement de la première phase

A l'issue des sept journées :

- les équipes classées 1^re accèdent à la nationale 2 messieurs (soit 12 équipes) ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 3 messieurs (soit 60 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent au niveau régional (soit 24 équipes) ;

- les équipes classées 1^re de la plus haute division régionale (ou, à défaut, leur suivant immédiat) accèdent à la nationale 3 messieurs (soit 23 équipes) ;

- la ligue ayant, à la fin de la saison écoulée, le plus grand nombre de joueurs masculins licenciés traditionnels bénéficie d'une montée supplémentaire.

58.3 - Déroulement de la deuxième phase

A l'issue des sept journées :

- les équipes classées 1^re (soit 12 équipes) accèdent à la nationale 2 messieurs. Elles disputent lors de la "journée des titres" les huitièmes de finale, quarts de finale, demi-finales et finale ; le vainqueur est champion de France de nationale 3 messieurs ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e et 5^e se maintiennent en nationale 3 messieurs (soit 48 équipes) ;

- les équipes classées 6^e, 7^e et 8^e descendent au niveau régional (soit 36 équipes) ;

- les équipes classées 1^re de la plus haute division régionale (ou, à défaut, leur suivant immédiat) accèdent à la nationale 3 messieurs (soit 23 équipes),

- les treize montées supplémentaires sont attribuées de la façon suivante :

- trois montées supplémentaires à la ligue ayant, à la fin de la saison écoulée, le plus grand nombre de joueurs masculins licenciés traditionnels ;

- deux montées supplémentaires aux deux ligues suivantes ayant, à la fin de la saison écoulée, le plus grand nombre de joueurs masculins licenciés traditionnels ;

- une montée supplémentaire aux six ligues suivantes ayant, à la fin de la saison écoulée, le plus grand nombre de joueurs masculins licenciés traditionnels.

58.4 - Repêchage en nationale 3 messieurs

Lorsqu'une place devient vacante en nationale 3 messieurs par suite d'une non accession, cette place est attribuée en priorité à la ligue ayant, à la fin de la saison écoulée, le plus grand nombre de joueurs masculins licenciés traditionnels et n'ayant pas bénéficié d'une montée supplémentaire.

Dans tous les autres cas, cette place est attribuée en priorité à un sixième d’une poule de nationale 3 messieurs en appliquant l'article 8.

58.5 - Règles spécifiques de participation

Seuls les joueurs ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1300 points (classés 13 minimum) lors de l'un des deux classements officiels de la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre.

_CHAPITRE V # CHAMPIONNAT NATIONAL – NATIONALES 1, 2, 3 _DAMES_

Article 59 - Conditions de participation

Pour être autorisées à participer au championnat de France par équipes féminin au niveau national, les associations doivent au minimum :

a) disposer, pour chaque équipe engagée, d'un juge-arbitre 1er degré (JA1) pouvant officier au moins sept fois par saison et licencié au titre de l'association ;

b) disposer de douze licenciés au moins, disputant, jusqu'à son terme, le championnat national et un championnat régional ou départemental - corporatif exclu ;

c) disposer de trois licenciés jeunes (14 ans au plus le 1er janvier de la saison en cours) disputant, jusqu'à son terme, une épreuve par équipes réservée aux jeunes de leur ligue ou de leur département ;

d) mettre à disposition, pour chaque rencontre à domicile de nationale, deux arbitres officiels non joueurs ;

e) posséder un effectif permettant de respecter les règles de classement minimum applicables à chaque division.

f) utiliser un équipement classé à effet du jour de la première rencontre de la saison mais pour les équipes de Nationale 1 uniquement (sauf délai accordé pour mise aux normes).

Article 60 - Juge-arbitrage des rencontres et arbitrage des parties

Pour chaque rencontre à domicile, deux arbitres officiels non joueurs doivent être mis à la disposition du juge-arbitre par l'association recevant.

Article 61 - Formule de la compétition

Equipes de quatre joueuses en un groupe unique (voir titre I, article 12.3).

Article 62 - Nombre d'équipes par poule

Poules de huit équipes.

Article 63 - Nombre de rencontres par semaine

Une rencontre par semaine.

Article 64 - Arrêt de la rencontre

La rencontre est arrêtée dès que l'une des deux équipes a un total de points-parties supérieur à la moitié des parties possibles.

Article 65 - Equipe incomplète

Les équipes doivent être complètes.

Article 66 - Nombre d'équipes d'un même club par poule

Une seule équipe d'un même club par poule.

Article 67 - Nombre de phases

Deux phases.

Article 68 - Attribution des titres pour la N1 et N2 seulement

En première phase : à l'issue du déroulement des poules, il n'y a pas d'attribution du titre de champion de la division.

Article 69 - Nationale 1 Dames

69.1 - Composition de la division ~~pour la saison 2010/2011~~

La nationale 1 dames comprend ~~vingt-quatre équipes réparties dans trois poules de huit équipes en première phase et~~ seize équipes réparties dans deux poules de huit équipes ~~en deuxième phase.~~

69.2 - Déroulement de la première phase

A l'issue des sept journées :

~~- les équipes classées 1re, 2e et 3e se maintiennent en nationale 1 dames (soit 9 équipes) ;~~

~~- il est établi un nouveau classement entre les équipes classées 4e en respectant l’article 8 ; une équipe se maintient en nationale 1 dames ; deux équipes descendent en nationale 2 dames ;~~

~~- les équipes classées 5e, 6e, 7e et 8e descendent en nationale 2 dames (soit 12 6 équipes).~~

- les équipes classées 1^re, 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 1 dames (soit 12 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 2 dames (soit 4 équipes).

69.3 - Déroulement de la deuxième phase

A l'issue de ces sept journées :

- les équipes classées 1^re se rencontrent lors de la "journée des titres" ; le vainqueur est champion de France de nationale 1 dames ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 1 dames (soit 10 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 2 dames (soit 4 équipes).

69.4 - Accession en Pro B

Le champion de France de nationale 1 dames et le deuxième de la journée des titres accèdent à la Pro B (sous réserve de l'article 37). Quelle que soit la situation, deux équipes de nationale 1, au moins, accèdent à la Pro B.

69.5 - Repêchage en nationale 1 dames

Lorsqu'une place devient vacante en nationale 1 dames par suite d'une non accession, cette place est attribuée en priorité à un deuxième d'une poule de nationale 2 dames en appliquant l'article 8.

Dans tous les autres cas, cette place est attribuée en priorité au meilleur descendant de nationale 1 dames en appliquant l'article 8.

69.6 - Règles spécifiques de participation

Une équipe qui descend de Pro en nationale 1, a droit à deux mutées.

Seules les joueuses ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1100 points (classées 11 minimum) lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre.

Article 70 - Nationale 2 Dames

70.1 - Composition de la division ~~pour la saison 2010/2011~~

La nationale 2 dames comprend ~~48 équipes réparties dans 6 poules de 8 équipes en première phase et~~ 32 équipes réparties dans 4 poules de 8 équipes ~~en deuxième phase~~.

70.2 - Déroulement de la première phase

A l'issue des sept journées :

- les équipes classées 1^re accèdent à la nationale 1 (soit 4 6 équipes) ;

- les équipes classées 2^e, 3^e et 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 2 (soit 20 18 équipes) ;

- les équipes ~~5e, 6e,~~ 7e et 8^e descendent en nationale 3.

70.3 - Déroulement de la deuxième phase

A l'issue des sept journées :

- les équipes classées 1^re (soit 4 équipes) accèdent à la nationale 1. Elles disputent lors de la "journée des titres" les demi-finales et finale ;

- les équipes classées 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e se maintiennent en nationale 2 dames (soit 20 équipes) ;

- les équipes classées 7^e et 8^e descendent en nationale 3 (soit 8 équipes) ;

70.4 - Repêchage en nationale 2 dames

Lorsqu'une place devient vacante en nationale 2 dames par suite d'une non accession, cette place est attribuée en priorité au groupe de nationale 3 ayant, à la fin de la saison écoulée, le plus grand nombre de joueuses licenciées traditionnelles et n'ayant pas bénéficié d'une montée supplémentaire

Dans tous les autres cas, cette place est attribuée en priorité au premier descendant de nationale 2 dames en appliquant l'article 8.

70.5 - Règles spécifiques de participation

Une équipe qui descend de Pro en nationale 2 a droit à deux mutées.

Au moins trois des quatre joueuses ayant un nombre de points égal ou supérieur à 900 points (classées 9 minimum) lors de l'un des deux classements officiels de la saison en cours doivent figurer sur la feuille de rencontre.

Article 71 - Nationale 3 dames

La nationale 3 est constituée ~~à compter du 1er janvier 2011~~ de six groupes désignés de 1 à 6 constitués des ligues suivantes :

- Groupe 1 : Ile de France, Centre ;

- Groupe 2 : Bretagne, Pays de Loire ;

- Groupe 3 : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes ;

- Groupe 4 : Auvergne, Corse, Côte d’Azur, Languedoc-Roussillon, Provence, Rhône-Alpes ;

- Groupe 5 : Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine ;

- Groupe 6 : Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas de Calais, Picardie.

71.1 - Déroulement des phases

Chaque groupe de nationale 3 est constitué d’une poule de huit équipes.

Huit équipes de nationale 3 accèdent à la nationale 2, soit une montée par nationale 3 et les deux autres sont attribuées aux deux zones qui auront le plus de licenciées traditionnelles féminines au 1^er mai de la saison précédente.

La formule de la compétition et les modalités d’accession à la nationale 3 dans chaque groupe sont fixées par la commission sportive fédérale sur proposition des groupes de nationale 3.

_CHAPITRE VI # CHAMPIONNATS RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX_

Article 72 - Principes

Toute disposition prise par une ligue ou un département ne doit pas aller à l'encontre des règles applicables à toutes les compétitions (titre I), des dispositions générales communes du présent (titre I) et des articles du présent chapitre VI.

Le comité directeur de la ligue ou du département peut étendre à tout ou partie des divisions régionales ou départementales une ou plusieurs des dispositions communes du championnat national (chapitre II). Une condition de participation ne peut être retenue à l'échelon régional que si elle s'applique à la dernière division nationale et à l'échelon départemental que si elle s'applique à la dernière division régionale.

Pour chaque division régionale ou départementale tant en championnat masculin qu'en championnat féminin, le comité directeur de la ligue ou du département définit les modalités de la compétition :

- formule de la compétition (l'article 12 titre I donne les exemples les plus utilisés de formules de compétition) ;

- nombre de phases ;

- nombre d'équipes par poule : si le championnat est constitué de deux phases, le nombre d'équipes par poule peut être différent selon la phase ;

- nombre de rencontres par semaine ;

- participation des féminines au championnat masculin : si les féminines sont autorisées à participer au championnat masculin leur nombre ne peut pas excéder la moitié du nombre de joueurs par équipes, sous réserve de satisfaire éventuellement certaines conditions à définir par le comité directeur de l'échelon concerné avant le début de la saison sportive (ex. une équipe féminine engagée dans le championnat féminin) ;

- arrêt de la rencontre ;

- équipe incomplète : si l'on autorise un joueur à être absent, Il faut considérer comme joueur absent, soit l'absence d'un nom sur la feuille de rencontre, soit l'absence effective d'un joueur inscrit sur la feuille de rencontre à l'appel de toutes ses parties. Si la formule de la compétition prévoit deux groupes, le groupe A doit être complet ;

- nombre d'équipes d'un même club par poule : une poule ne peut en aucun cas avoir plus de deux équipes d'un même club. Si la poule comprend deux équipes d'un même club, ces deux équipes doivent être placées de façon à se rencontrer lors de la première journée de la poule. De plus, un joueur ayant disputé une rencontre avec une des deux équipes ne peut plus jouer avec l'autre équipe tant que les deux équipes sont dans la même poule ;

- attribution des titres : si besoin, la commission sportive compétente détermine les équipes qualifiées pour disputer la “journée des titres”. Si la poule est unique, l'équipe classée 1^re est championne de la division.

Article 73 - Engagement des équipes

Si le championnat départemental est constitué de deux phases, une association peut inscrire une équipe supplémentaire pour la deuxième phase dans la dernière division départementale, à condition qu'il n'y ait pas eu de forfait général d'une équipe de cette association pendant la première phase.

Article 74 - Ouverture de la salle

La salle dans laquelle se déroule la compétition doit être ouverte trente minutes au moins avant l'heure prévue pour le début de la rencontre.

Article 75 - Transmission des résultats

Les obligations de transmission de résultats (téléphone, Internet, courrier,...) sont fixées par chaque échelon.

Le nombre d'exemplaires de la feuille de rencontre et sa ventilation sont fixés par chaque échelon.

_CHAPITRE VII # SANCTIONS_

Article 76 - Conditions de participation

Le non-respect des conditions de participation à une division peut entraîner la relégation de l'équipe à la fin de la phase concernée dans la plus haute division n'exigeant pas cette condition ou l'application d'une pénalité financière.

Article 77 - Ouverture de la salle

En cas de non-respect, les sanctions peuvent aller de la pénalité financière à la perte de la rencontre par pénalité.

Article 78 - Retard

Toutes les réserves pour retard font l'objet d'une enquête de la commission sportive compétente. Si les raisons invoquées ne sont pas reconnues valables des sanctions sont appliquées.

Article 79 - Etablissement de la feuille de rencontre

En cas de non-respect, les sanctions peuvent aller de la pénalité financière à la perte de la rencontre par pénalité.

Tout groupe qui comprend un joueur absent à l’appel de toutes ses parties entraîne, pour l'équipe à laquelle il appartient, une sanction pouvant aller de la pénalité financière à la défaite par pénalité et au forfait avec incidences financières.

Article 80 - Non-présentation de licence

Dans le cas où le joueur licencié ne peut pas présenter sa licence mais qu’il peut présenter un certificat médical (voir article 1, titre I), la mention “certificat médical présenté” est inscrite au dos de la feuille de rencontre par le juge-arbitre et l'équipe est sanctionnée d'une pénalité financière.

Article 81 - Transmission des résultats

Une pénalité financière est appliquée en cas de non-transmission du résultat ou de la feuille de rencontre dans les délais prévus.

Article 82 - Juge-arbitrage des rencontres

Au niveau national : l'absence de mise à disposition d'un juge-arbitre avant la première journée de championnat entraîne une pénalité financière dont le montant est fixé par le Comité directeur fédéral.

Au niveau régional ou départemental, lorsque cette obligation existe, la sanction doit être déterminée par le comité directeur de l'échelon concerné.

Lorsqu'une association ne peut pas remplir ses obligations en raison de la perte de juge-arbitre, elle a un an, de date à date, à partir de l'absence de celui-ci, pour se mettre en conformité.

Article 83 - Arbitrage des parties

En l'absence d'arbitres non joueurs et en cas de refus d'arbitrage des parties par les joueurs de l'équipe recevant, une sanction immédiate sera prise par le juge-arbitre, pouvant aller jusqu'à la perte de la partie pour l'équipe recevant.

Article 84 - Forfait

84.1 - Généralités

La décision du forfait appartient à la commission sportive compétente. qui peut, s'il y a lieu et suivant les circonstances, moduler la sanction.

84.2 - Forfait simple

Lorsqu'une équipe est déclarée forfait, la caution est confisquée.

a) En cas de forfait sur ses tables : la sanction envers l'équipe fautive est la suivante: confiscation de la caution et remboursement à l'équipe visiteuse des frais de déplacement aller et retour, si celle-ci s'est réellement déplacée ou si les frais engagés sont non remboursables ;

b) En cas de forfait sur les tables adverses, les trois cas suivants sont possibles :

- lors de la rencontre aller, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et rencontre retour jouée sur les tables où devait se dérouler la rencontre aller ;

- lors de la rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et remboursement à l'équipe s'étant déplacée à l'aller des frais de déplacement aller et retour (basé sur le trajet aller et retour routier) ;

- lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : confiscation de la caution et règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour.

84.3 - Forfait général

Lorsqu'une équipe d'une association est déclarée forfait général dans une division, elle est mise hors compétition pour la saison en cours et recommence la compétition deux divisions en dessous au début de la saison suivante. Aucune équipe de numéro supérieur à l'équipe ayant fait forfait général ne peut accéder à la division considérée avant deux saisons.

Le forfait général d'une équipe d'une association entraîne la confiscation de la caution, la mise hors compétition pour la phase en cours de toutes les autres équipes d'un numéro supérieur à l'équipe ayant fait forfait général, uniquement dans leur championnat respectif (masculin ou féminin) et la descente de chacune de ces équipes dans la division inférieure à la fin de la phase considérée.

Lorsqu'une équipe est mise hors compétition, tous ses résultats sont automatiquement annulés ainsi que les points résultats acquis contre cette équipe par ses adversaires.

84.4 - Forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison

Le forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison entraîne la sanction suivante: confiscation de la caution, application de la pénalité financière d'un forfait simple (frais de déplacement aller et retour ou péréquation) et rétrogradation de l'équipe de deux divisions.

84.5 - Forfait au cours de la “journée des titres”

Lorsque l'accession en division supérieure est acquise avant la “journée des titres”, un forfait lors de cette journée entraîne la sanction suivante : confiscation de la caution, règlement de la péréquation (si celle-ci est prévue) et non-accession en division supérieure.

Lorsque l'accession en division supérieure n'est pas acquise avant la “journée des titres”, il y a lieu, selon le cas, d'appliquer soit le forfait simple, soit le forfait général, soit le forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison.

84.6 - Forfait au cours d'une rencontre de repêchage ou d'accession supplémentaire

Des rencontres de barrages sont parfois organisées en fin de saison sportive pour déterminer un ordre de repêchage en cas de places vacantes ou des accessions supplémentaires.

Un forfait pour ces rencontres n'entraîne aucune sanction sportive. Par contre, l'équipe ne peut, en aucun cas, bénéficier de ce repêchage au début de la saison suivante.

_ANNEXE # CONSEILS POUR RÉALISER LE CALENDRIER DES _COMPÉTITIONS EN POULES_

L'intérêt de la présentation des tableaux à 6, à 8, à 10 et à 12 équipes publiés ci-après ne doit pas échapper, aux organisateurs de compétition en poule, et aux futurs participants à ces épreuves.

Les associations qui participent à une épreuve doivent pouvoir être certaines, lorsqu'elles engagent plusieurs équipes de disposer d'un nombre suffisant de tables si leurs équipes jouent en opposition. Cette garantie peut toujours leur être donnée si les divisions comprennent chacune le même nombre d'équipes. Il est sans importance que les équipes d'une même association soient dans la même division ou dans des divisions distinctes. Les combinaisons indiquées au bas de chaque tableau permettent d'assurer cette garantie.

Exemple (tableau pour 8 équipes) : une association engage quatre équipes de six joueurs qui doivent jouer le même jour à la même heure : on donne le n°1 à l'équipe 1, le n°5 à l'équipe 2, le n°3 à l'équipe 3, le n°7 à l'équipe 4 ; à chaque tour, l'association ne doit disposer que de quatre tables.

L'emploi de ces tableaux donne la certitude qu'aucune équipe n'aura à jouer trois fois de suite chez elle ou à l'extérieur et que l'alternance des rencontres sur ses propres tables avec les rencontres sur les tables adverses est réalisée au maximum pour chacune d'elles.

Si la poule comprend un nombre impair d'équipes, il faut utiliser le tableau comportant le nombre pair d'équipes immédiatement supérieur. Un des numéros n'est pas affecté à une équipe : lorsqu'une équipe doit rencontrer ce numéro, elle est exempte pour le tour considéré.

Exemple : le nombre d'équipes est de sept ; on utilise le tableau de huit équipes. Si le n°6 n'est pas affecté, l'équipe n°3 est exempte au 1^er tour, l'équipe n°2 est exempte au 2^e tour,...

La lecture des tableaux est la suivante :

Lors des rencontres aller, les équipes qui reçoivent sont celles de gauche ; lors des rencontres retour, les équipes qui reçoivent sont celles de droite.

Exemple : pour une division de huit équipes, l'équipe n°1 reçoit l'équipe n°8 au 1^er tour, va chez l'équipe n°7 au 2^e tour. Au 8^e tour, l'équipe n°8 reçoit l'équipe n°1.

Tableau pour six équipes :

Equipes jouant alternativement chez elles ou à l'extérieur : 1 et 4.

Equipes jouant en opposition (l'une chez elle et l'autre à l'extérieur) : 1 et 4, 2 et 5, 3 et 6.

Tableau pour huit équipes :

Equipes jouant alternativement chez elles ou à l'extérieur : 1 et 5

Equipes jouant en opposition (l'une chez elle et l'autre à l'extérieur) : 1 et 5, 2 et 6, 3 et 7, 4 et 8

Tableau pour dix équipes :

Equipes jouant alternativement chez elles ou à l'extérieur : 1 et 6.

Equipes jouant en opposition (l'une chez elle et l'autre à l'extérieur) : 1 et 6, 2 et 7, 3 et 8, 4 et 9, 5 et 10.

Tableau pour douze équipes :

Equipes jouant alternativement chez elles et à l'extérieur : 1 et 7.

Equipes jouant en opposition (l'une chez elle et l'autre à l'extérieur) : 1 et 7, 2 et 8, 3 et 9, 4 et 10, 5 et 11, 6 et 12.

TITRE III # CRITÉRIUM FÉDÉRAL_

_ CHAPITRE I # DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 - Organisation sportive

Le critérium fédéral comporte trois échelons : national, régional et départemental.

L'échelon national comprend deux divisions. Aux niveaux régional et départemental, le nombre de divisions est déterminé par l'échelon concerné.

Article 2 - Catégorie d'âge

Tout jeune qui change de catégorie d'âge, est incorporé dans sa nouvelle catégorie d'âge en tenant compte des points obtenus lors du critérium fédéral de la saison précédente et des modalités prévues pour la constitution des divisions lors du premier tour.

Article 3 - Cotations et classement

A chaque tour du critérium fédéral, les résultats des joueurs sont cotés selon le barème figurant en annexe 1.

Le classement est établi après addition des points acquis par chaque joueur à chaque tour.

Article 4 - Mutation

Tout joueur muté, soit en cours de saison, soit à l'issue de la saison en cours, garde la qualification de l'échelon résultant de sa participation au tour précédent sous réserve que la place qu'il occupait dans le groupe quitté lui permette de se maintenir dans son nouveau groupe.

Article 5 - Maternité

Toute féminine pendant sa grossesse et congé de maternité (certificat médical attestant l'impossibilité de participer aux compétitions) est maintenue dans l'échelon pour laquelle elle était qualifiée.

Article 6 - Repêchage

En cas d'égalité aux points, pour un repêchage, l'avantage est donné au joueur le plus jeune.

Article 7 - Première participation ou reprise d'activité après une saison au moins d'absence

Les joueurs qui s'engagent avant la date fixée par l’échelon compétent sont incorporés dans l'ordre du dernier classement officiel diffusé. Leur nombre est fixé par l’échelon compétent.

Article 8 - Abandon

Tout joueur ne disputant pas, lors d'un tour du critérium fédéral, une partie comptant pour la poule dans laquelle il était qualifié ou abandonnant au cours de celle-ci, marque 0 point pour le tour considéré. Le classement de la poule est établi en annulant les résultats des parties auxquelles il a participé.

En cas d’abandon, la prise en compte des points pour le classement individuel s'effectue en application de l'article 7.2 du titre IV du règlement administratif.

Article 9 - Retard

A tous les échelons et dans toutes les catégories, si un joueur ne s'est pas présenté quinze minutes après l'appel de sa première partie, il est déclaré forfait.

Article 10 - Suspension

Un joueur suspendu n’est pas considéré comme forfait.

Il est maintenu (éventuellement en surnombre) dans sa division pour le tour suivant.

Article 11 - Examen des litiges

Dans chaque cas, il appartient à chaque commission sportive compétente de statuer, compte tenu des motifs invoqués et après enquête sur les cas particuliers.

Pour les divisions nationales, le délégué fédéral, ou le responsable de la zone, est habilité à prendre lors de la compétition toutes les décisions qui s'imposent, après avoir pris l'avis du juge-arbitre.

_CHAPITRE II # DÉROULEMENT DE L’ÉCHELON NATIONAL _

Article 12 - Nombre de tours

Le critérium fédéral se déroule en cinq tours en nationale 1 et en quatre tours en nationale 2.

A la fin de la saison, un tournoi open, organisé dans le cadre du critérium fédéral, réunit les joueurs non qualifiés pour la division nationale 1 de la saison suivante. Ces joueurs ne peuvent jouer que dans leur catégorie d'âge de la saison suivante.

Article 13 - Qualification des joueurs

Peuvent participer aux tours des divisions nationales :

- les huitièmes de finalistes des championnats de France seniors messieurs et dames, juniors garçons, cadets, minimes garçons et benjamins de la saison précédente ;

- les quarts de finalistes des championnats de France juniors filles, cadettes, minimes filles et benjamines de la saison précédente ;

- les joueurs bénéficiant d'une invitation pour les tableaux de nationale 1 (huit joueurs au plus dans les tableaux ME, DE, M13, M12 et M11, quatre joueurs au plus dans les tableaux M21, M18, M16, M15, M14, D21, D18, D16, D15, D14, D13, D12 et D11) ;

~~- les quarts de finalistes du tableau de leur catégorie d'âge du tournoi open organisé par la FFTT à la fin de la saison précédente ;~~

- les 4 joueurs ou joueuses bénéficiant d'une invitation pour tous les tableaux de nationale 1 ;

- les 6 premiers joueurs ou joueuses du tableau de leur catégorie d'âge du tournoi open organisé par la FFTT à la fin de la saison précédente ;

- complétés par le classement aux points du critérium fédéral de la saison précédente pour tous les ~~autres~~ tableaux.

Au début de la saison sportive, la commission sportive fédérale établit :

- pour la nationale 1, la liste des joueurs retenus au titre du tableau de leur catégorie d'âge et pouvant participer aux différents tours en respectant les nombres maximum suivants :

- pour la nationale 2, la liste des joueurs retenus à partir de la formule de la compétition définie pour chaque groupe.

A l'issue de chaque tour de l'échelon national :

- les joueurs du tableau élite accédant de la nationale 2 à la nationale 1 intègrent obligatoirement la liste des joueurs pouvant participer aux tours suivants en nationale 1 ;

- les joueurs des tableaux -15 ans et -18 ans accédant de la nationale 2 à la nationale 1 peuvent, s’ils le désirent, ne pas accéder à la nationale 1 mais dans ce cas ils disputent en nationale 2 le tableau immédiatement supérieur (exemple : le joueur classé premier en -15 ans joue le tour suivant en -18 ans) ;

- des joueurs peuvent être intégrés à la liste des joueurs pouvant participer aux tours suivants en nationale 1 par la commission sportive fédérale en accord avec la direction technique nationale sur proposition des ligues.

- pour les joueurs des catégories -13 ans et -11 ans, si ces tableaux sont organisés en N2, les dispositions sont les mêmes que pour les joueurs -15 ans et -18 ans, si ces tableaux sont organisés en N2. Dans le cas où ces tableaux ne seraient pas organisés le joueur de ces catégories ayant obtenu le meilleur classement dans une division supérieure pourra intégrer la nationale 1.

Article 14 - Participation des joueurs

Les joueurs qualifiés en nationale 1 participent à tout ou partie des cinq tours du critérium fédéral.

La participation des joueurs en nationale 2 est définie par la commission sportive fédérale sur proposition des zones.

Article 15 - Nationale 1

15.1 - Organisation sportive

La nationale 1 compte dix-huit tableaux (âge au 1er janvier de la saison en cours).

MESSIEURS :

- tableau ME (appelé tableau "élite messieurs") : sans condition d’âge (à concurrence de ~~144~~ 112 joueurs) ;

- tableau M21 : joueurs de - de 21 ans (à concurrence de ~~192~~ 96 joueurs) ;

- tableau M18 : joueurs de - de 18 ans (à concurrence de ~~192~~ 128 joueurs) ;

- tableau M16 : joueurs de - de 16 ans (à concurrence de ~~160~~ 96 joueurs) ;

- tableau M15 : joueurs de - de 15 ans (à concurrence de ~~160~~ 128 joueurs) ;

- tableau M14 : joueurs de - de 14 ans (à concurrence de ~~160~~ 96 joueurs) ;

- tableau M13 : joueurs de - de 13 ans (à concurrence de ~~128~~ 96 joueurs) ;

- tableau M12 : joueurs de - de 12 ans (à concurrence de 96 64 joueurs) ;

- tableau M11 : joueurs de - de 11 ans (à concurrence de 56 joueurs).

DAMES :

- tableau DE (appelé tableau "élite dames") : sans condition d’âge (à concurrence de 112 joueuses) ;

- tableau D21 : joueuses de - de 21 ans (à concurrence de 96 64 joueuses) ;

- tableau D18 : joueuses de - de 18 ans (à concurrence de 96 112 joueuses) ;

- tableau D16 : joueuses de - de 16 ans (à concurrence de 96 64 joueuses) ;

- tableau D15 : joueuses de - de 15 ans (à concurrence de 96 112 joueuses) ;

- tableau D14 : joueuses de - de 14 ans (à concurrence de 96 64 joueuses) ;

- tableau D13 : joueuses de - de 13 ans (à concurrence de 72 80 joueuses) ;

- tableau D12 : joueuses de - de 12 ans (à concurrence de 48 joueuses) ;

- tableau D11 : joueuses de - de 11 ans (à concurrence de 48 joueuses).

15.2 - Déroulement sportif

Chaque joueur est titulaire dans le tableau de sa catégorie d’âge.

Chaque joueur ne peut participer qu'à deux tableaux maximum par jour.

Chaque joueuse ne peut participer qu’à deux tableaux maximum par jour, tableau élite dames non compris.

Si le nombre d’inscrits est supérieur au nombre de places maximum prévues, les places vacantes sont attribuées aux joueurs des autres tableaux par ordre décroissant des points licences.

15.3 - Placement des joueurs

A chaque tour du critérium fédéral, les joueurs sont placés à partir du dernier classement national officiel diffusé.

15.4 - Tableaux ME, DE, M13 et D13

Les tableaux sont des tableaux à élimination directe précédés de poules qualificatives de quatre joueurs avec seize têtes de série. A chaque tour, les seize têtes de série sont désignées à partir du dernier classement national officiel diffusé. Les seize têtes de série sont qualifiées directement pour le premier tour du tableau à élimination directe. Le placement des têtes de série dans le tableau à élimination directe est effectué en respectant l'article 16.2 du titre I. Les premiers de chaque poule sont placés par tirage au sort aux places suivantes du tableau en respectant l'article 16.1 du I. Les deuxièmes de poule sont placés par tirage au sort dans le demi-tableau opposé à leur premier.

15. 5 - Tableaux M18, D18, M15 et D15

Les tableaux sont des tableaux à élimination directe précédés de poules qualificatives de quatre joueurs avec trente-deux têtes de série. A chaque tour, les trente-deux têtes de série sont désignées à partir du dernier classement national officiel diffusé. Les trente-deux têtes de série sont qualifiées directement pour le premier tour du tableau à élimination directe. Le placement des têtes de série dans le tableau à élimination directe est effectué en respectant l'article 16.2 du titre I. Les premiers de chaque poule sont placés par tirage au sort aux places suivantes du tableau en respectant l'article 16.1 du I. Les deuxièmes de poule sont placés par tirage au sort dans le demi-tableau opposé à leur premier.

15.5 6 - Tableaux M11 et D11

Les tableaux (M11 et D11) sont des tableaux à élimination directe précédés de poules qualificatives de quatre joueurs. Les deux premiers de chaque poule sont placés dans le tableau par tirage au sort en respectant l'article 17.3 du titre I.

Les tableaux sont des tableaux à élimination directe précédés de poules qualificatives de quatre joueurs avec huit têtes de série. A chaque tour, les huit têtes de série sont désignées par la Direction technique nationale. Les huit têtes de série sont qualifiées directement pour le premier tour du tableau à élimination directe. Le placement des têtes de série dans le tableau à élimination directe est effectué en respectant l'article 16.2 du titre I. Les premiers de chaque poule sont placés par tirage au sort aux places suivantes du tableau en respectant l'article 16.1 du titre I. Les deuxièmes de poule sont placés par tirage au sort dans le demi-tableau opposé à leur premier.

15.6 7 - Autres tableaux

Les autres tableaux sont des tableaux à élimination directe avec têtes de série.

Pour ces tableaux, le nombre de têtes de série est fixé à :

- 8 si le nombre d'engagés du tableau est inférieur ou égal à 32 ;

- 16 si le nombre d'engagés du tableau est compris entre 33 et 64;

- 32 si le nombre d’engagés du tableau est supérieur à 64.

Les têtes de séries sont placées selon l'article 16-2 du titre I. Les autres joueurs sont placés dans les tableaux par tirage au sort selon l'article 16-1 du titre I.

Article 16 - Nationale 2

16.1 - Organisation sportive

La nationale 2 compte six groupes composés chacun de six tableaux (âge au 1^er janvier de la saison en cours) au moins :

MESSIEURS :

- tableau ME (appelé tableau "élite messieurs") : sans condition d’âge ;

- tableau M18 : joueurs de - de 18 ans ;

- tableau M15 : joueurs de - de 15 ans.

DAMES :

- tableau DE (appelé tableau "élite dames") : sans condition d’âge ;

- tableau D18 : joueuses de - de 18 ans ;

- tableau D15 : joueuses de - de 15 ans.

Sur proposition des zones, la commission sportive fédérale peut organiser des tableaux supplémentaires dans certains groupes.

A chacun des groupes désignés de 1 à 6 sont rattachées les ligues comme indiqué ci-dessous :

- Groupe 1 : Ile de France, Centre ;

- Groupe 2 : Bretagne, Pays de la Loire ;

- Groupe 3 : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Chartentes ;

- Groupe 4 : Auvergne, Corse, Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon, Provence, Rhône- Alpes ;

- Groupe 5 : Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine ;

- Groupe 6 : Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas de Calais, Picardie.

16.2 - Déroulement sportif

Le nombre de joueurs maximum dans chaque tableau et la formule de la compétition sont fixés par la commission sportive fédérale sur proposition des zones.

A l'issue de chacun des quatre tours, le premier des tableaux ME et DE de chaque groupe accède obligatoirement à la nationale 1.

A l’issue de chacun des quatre tours, le premier des tableaux M18, M15, D18, D15 de chaque groupe accède à la nationale 1 ou participe en nationale 2 au tableau immédiatement supérieur (exemple : le premier en M15 joue le tour suivant en M18 ; le premier en D18 joue le tour suivant en DE).

16.3 - Placement des joueurs

Dans tous les cas, le placement des joueurs doit respecter l’article 14 des règles applicables à toutes les compétitions.

Sur proposition des zones, la commission sportive fédérale choisit de placer les joueurs :

a) soit selon les résultats du tour précédent (places) excepté pour le premier tour où les joueurs sont placés en tenant compte des résultats de la saison précédente ; si un joueur qualifié n'a pas participé au tour précédent, il est placé immédiatement après le dernier joueur ayant plus de points inscrits sur la licence que lui.

b) soit à partir du dernier classement national officiel diffusé.

Article 17 - Déroulement des parties

Le nombre de parties disputées dans les poules et les tableaux est déterminé par l’échelon zone.

_CHAPITRE III # ÉCHELONS RÉGIONAL ET DÉPARTEMENTAL - _DISPOSITIONS GÉNÉRALES _

Article 18 - Déroulement sportif

A chaque tour, dans chaque catégorie et dans chaque division, l'épreuve se déroule de la manière suivante :

- poules de 3, 4, 5 ou 6 joueurs ;

- tableau(x) à élimination directe avec placement dans le tableau en fonction de la place acquise dans la poule et classement intégral ou partiel selon les cas.

Article 19 - Placement des joueurs

Dans tous les cas, le placement des joueurs doit respecter l’article 14 des règles applicables à toutes les compétitions.

La commission sportive compétente choisit de placer les joueurs :

b) soit à partir du dernier classement national officiel diffusé.

Article 20 - Forfaits et abandons

a) Tout joueur, régulièrement engagé pour un tour dans une division donnée, doit honorer cet engagement. En cas d'impossibilité motivée, connue de lui suffisamment à l'avance, il doit aviser d'urgence le responsable de cette division pour permettre à celui-ci de procéder éventuellement à son remplacement. En cas d'accident ou d'événement de force majeure survenu au dernier moment, il doit essayer d'en aviser l'organisateur. Le joueur marque 0 point pour le tour considéré si ce premier forfait est excusé. S'il n'est pas excusé, le joueur est exclu de l'épreuve de la saison en cours.

b) Dans le cas d'un deuxième forfait consécutif ou non, survenant après un premier forfait excusé, le joueur est exclu de l'épreuve pour la saison en cours.

c) Tout joueur exclu de l'épreuve pour une saison ne peut participer au premier tour de la saison suivante que deux divisions au-dessous de celle pour laquelle il était qualifié le jour de son exclusion et évidemment au plus en dernière division départementale.

d) Le maintien d'un participant qui devait descendre ou l'incorporation d'un participant nouveau se traduisent automatiquement par la descente de joueurs supplémentaires dans l'ordre inverse du classement. Exceptionnellement, ce maintien ou cette incorporation peut s'effectuer en surnombre.

e) Tout joueur déclaré forfait excusé au dernier tour du critérium fédéral ne peut participer au premier tour de la saison suivante qu'une division au-dessous de celle pour laquelle il serait qualifié par le classement aux points du critérium fédéral.

f) Tout joueur ne disputant pas une partie (autre que la première partie) comptant pour le tableau final, le tableau de classement, un barrage ou une partie de classement ou abandonnant au cours de celle-ci, est considéré battu pour la partie ou les parties qui lui reste(nt) à disputer et marque les points en fonction de la place obtenue.

g) Tout joueur ne disputant pas sa première partie du tableau pour lequel il est qualifié à l'issue des poules marque 0 point pour le tour considéré.

h) Tout joueur marquant 0 point pour un tour en raison d'un premier forfait excusé ou d'un abandon descend dans l'échelon immédiatement inférieur.

_CHAPITRE IV # DÉROULEMENT DE L’ÉCHELON RÉGIONAL_

Article 21 - Organisation sportive

Le déroulement sportif des quatre tours des divisions régionales, les montées et les descentes entre chaque tour, les modalités de constitution des divisions pour le premier tour de la saison suivante sont définis par le comité directeur de la ligue.

Article 22 - Accession au niveau national

A l'issue de chacun des quatre tours, chaque ligue fournit au responsable de la nationale 2, les noms des joueurs accédant à la nationale 2 en respectant les chiffres figurant dans le règlement du groupe auquel est rattaché la ligue.

Ces joueurs intègrent la liste des joueurs pouvant participer aux tours suivants en nationale 2 et sont affectés dans les groupes correspondants à la ligue et à leur catégorie d’âge.

Les montants de régionale 1 de chaque catégorie d'âge accèdent à la régionale 1 de la catégorie d'âge supérieure s'ils n'accèdent pas à l'échelon national.

S'ils ne peuvent s'y maintenir, ils redescendent dans la régionale 1 dont ils sont issus.

_CHAPITRE V # DÉROULEMENT DE L’ÉCHELON DÉPARTEMENTAL_

Article 23 - Organisation sportive

Dans chaque catégorie, l'échelon départemental comprend une ou plusieurs divisions dont le déroulement sportif est défini par le comité départemental.

Chaque division peut être composée de plusieurs groupes.

Article 24 - Montées et descentes

A chaque tour, le nombre de montées de départementale 1 à l'échelon régional est fixé par la commission sportive régionale.

Le nombre de montées entre deux divisions départementales est fixé par la commission sportive départementale. Il est tel qu'au moins le premier de chaque groupe d'une division donnée monte dans la division supérieure.

Les descentes sont fonction des montées de la division inférieure et des descentes de la division supérieure.

Article 25 - Constitution des divisions pour le premier tour de la saison suivante

Dans chaque catégorie, la constitution des divisions pour le premier tour de la saison suivante est définie par la commission sportive départementale ; elle est telle qu'au moins le premier du dernier tour de chaque groupe d'une division monte dans la division supérieure.

_CHAPITRE IV # TOURNOI OPEN_

Article 26 - Conditions de participation

Le Tournoi Open est réservé aux joueurs et joueuses ayant participé au critérium fédéral de la saison en cours et n’ayant pas été exclu(e)s ou déclaré(e)s forfait général.

Article 27 - Participation aux différents tableaux

Chaque joueur ou joueuse ne peut participer que dans son tableau de naissance.

Article 28 - Restriction de participation

Les joueurs et joueuses déjà qualifiés d'office pour la nationale 1 de la saison suivante (au titre des résultats d'un championnat de France ou du nombre de points obtenus au critérium fédéral) ne peuvent pas participer au Tournoi Open.

Article 29 - Déroulement des parties

Pour la catégorie élite messieurs et dames, les poules et les tableaux à élimination directe se disputent au meilleur des sept manches (quatre manches gagnées).

Pour les catégories jeunes, les poules et les tableaux à élimination directe se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

Article 30 - Organisation sportive

Le tournoi compte dix-huit tableaux (âge au 1^er janvier de la saison à venir).

MESSIEURS

- Tableau garçons moins de 11 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1999 et après~~ (à concurrence de 48 participants)

- Tableau garçons moins de 12 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1998~~ (à concurrence de 48 participants)

- Tableau garçons moins de 13 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1997~~ (à concurrence de 48 participants)

- Tableau garçons moins de 14 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1996~~ (à concurrence de 48 participants)

- Tableau garçons moins de 15 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1995~~ (à concurrence de 48 participants)

- Tableau garçons moins de 16 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1994~~ (à concurrence de 48 participants)

- Tableau garçons moins de 18 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1992 et 1993~~ (à concurrence de 64 participants)

- Tableau garçons moins de 21 ans ~~ouvert aux joueurs nés en 1991 - 1990 et 1989~~ (à concurrence de 64 participants)

- Tableau élite ~~ouvert aux joueurs nés en 1988 et avant~~ (à concurrence de 96 participants)

DAMES

- Tableau filles moins de 11 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1999 et après~~ (à concurrence de 32 participantes)

- Tableau filles moins de 12 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1998~~ (à concurrence de 32 participantes)

- Tableau filles moins de 13 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1997~~ (à concurrence de 32 participantes)

- Tableau filles moins de 14 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1996~~ (à concurrence de 32 participantes)

- Tableau filles moins de 15 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1995~~ (à concurrence de 32 participantes)

- Tableau filles moins de 16 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1994~~ (à concurrence de 32 participantes)

- Tableau filles moins de 18 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1992 et 1993~~ (à concurrence de 48 participantes)

- Tableau filles moins de 21 ans ~~ouvert aux joueuses nées en 1991, 1990 et 1989~~ (à concurrence de 48 participantes)

- Tableau élite ~~ouvert aux joueuses nées en 1988 et avant~~ (à concurrence de 48 participantes)

Si le nombre d'inscrits est supérieur au nombre de places maximum prévues, les places seront attribuées par ordre décroissant des points licences.

Article 31 : Qualification

~~Tous les joueurs et joueuses qualifiés pour les quarts de finale~~ Les joueurs terminant aux six premières places de chaque tableau sont qualifiés pour le critérium fédéral de nationale 1 de la saison suivante.

Article 32 : Déroulement sportif

Les tableaux sont à élimination directe, précédés de poules qualificatives de quatre joueurs. Les poules sont établies en tenant compte du classement individuel des participants suivant le dernier classement officiel diffusé, avec la restriction suivante : deux joueurs d'une même association ne doivent pas figurer dans la même poule.

Dans chacune des poules tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 4.

Les deux premiers de chaque poule sont placés dans le tableau par tirage au sort en respectant l'article 17.3 du titre 1 des règlements sportifs.

Le tableau final se déroule par élimination directe. Les ~~quarts,~~ demi-finales et finales ne se disputent pas.

_ANNEXE 1 # BARÊME_

Prendre la colonne horizontale correspondant au nombre de joueurs prévus (et non pas le nombre de ceux qui ont joué réellement) dans le groupe : Tableau 1.

Tableau 1 - Points acquis

Nationales 1

Lorsque certaines places de poule ne sont pas qualificatives pour un tableau, les joueurs concernés classés à une même place dans les poules marquent le même nombre de points. Ce nombre correspond :

- pour la première place de poule non qualificative aux points attribués à la tranche des places situées après celle utilisée pour les derniers joueurs du tableau ;

- pour la deuxième place de poule non qualificative aux points attribués à la tranche des places situées après celle utilisée pour la première place de poule non qualificative ;

- etc.

Si les points indiqués dans le tableau ne permettent plus d'attribuer des points différents pour des places non qualificatives distinctes, un écart d'un point devra être appliqué.

Autres divisions

Faire suivre ce nombre de la lettre à l'échelon : Tableau 2.

100 points d'un niveau = 1 point du niveau immédiatement supérieur.

Lorsque plusieurs places ne sont pas jouées, les joueurs concernés marquent le même nombre de points. Ce nombre de points correspond à la première place de la deuxième moitié des places non disputées.

Exemple : les places 9 à 12 ne sont pas disputées ; les 4 joueurs se voient attribuer les points correspondant à la 11^e place.

Tableau 2 - Attribution des lettres selon la division et la catégorie d'âge.

Pour les autres divisions, il y a lieu de respecter l'ordre alphabétique pour l'attribution de la lettre.

_ANNEXE 2 # FORMULES POSSIBLES POUR LE DÉROULEMENT _SPORTIF_

A - Groupe de 48 joueurs (8 poules de 6)

Dans chacune des huit poules de six, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 6 dans chaque poule.

A l'issue des poules, les joueurs, classés de 1 à 3, sont placés dans un tableau de 32 en respectant l'article 17.4 du titre I.

Le tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale ; l'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

A1 - Tableau final pour les quatrièmes et cinquièmes de poule

Les joueurs classés quatrièmes et cinquièmes se rencontrent dans un tableau de 16 de la manière suivante :

- les quatrièmes de poule, par tirage au sort intégral, aux numéros 1 à 8 ;

- les cinquièmes de poule, par tirage au sort, aux numéros 9 à 16 dans le demi-tableau opposé de leurs quatrièmes respectifs.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

Les sixièmes de poule ne disputent plus de parties.

A2 - Tableau final pour les quatrièmes, cinquièmes et sixièmes de poule

A l'issue des poules, les joueurs, classés de 4 à 6, sont placés dans un tableau de 32 de la manière suivante :

- les quatrièmes de chaque poule par tirage au sort, aux numéros 1 à 8 ;

- les cinquièmes de chaque poule, par tirage au sort intégral, aux numéros 9 à 16 dans l'autre demi-tableau de leurs quatrièmes respectifs,

- les sixièmes de chaque poule, par tirage au sort, aux numéros 17 à 24 dans le même demi-tableau que leurs cinquièmes de poule, mais dans le quart opposé,

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale ; l'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

B - Groupe de 32 joueurs (8 poules de 4)

Dans chacune des huit poules de quatre composant cette division, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 4 dans chaque poule.

B1 - Placement dans le tableau final prédéterminé

Grille de placement des joueurs et joueuses dans le tableau de 32 à simple KO

A l'issue des poules il est attribué la lettre A à la poule 1, la lettre B à la poule 2 et les lettres C, D, E, F, G et H aux autres poules par tirage au sort intégral.

Les joueurs classés de 1 à 3 sont alors placés dans un tableau de 32 de la manière suivante :

- les premiers de chaque poule sont placés aux numéros 1 à 8 d'après la grille.

- les deuxièmes de chaque poule sont placés aux numéros 9 à 16 d'après la grille.

- les troisièmes de chaque poule sont placés aux numéros 17 à 24 d'après la grille.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

Les perdants du premier tour et les quatrièmes de poules sont placés dans un tableau de classement de la manière suivante :

- les perdants du premier tour aux numéros dans le même ordre que leurs vainqueurs dans le tableau des gagnants de ce premier tour.

- les quatrièmes de poule aux numéros 25 à 32 d'après la grille.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

(Exemple : de la 9^e place à la 16^e place, de la 21^e à la 24^e place, de la 25^e place à la 32^e place).

B2 - Placement dans le tableau final par tirage au sort

A l'issue des poules, les joueurs classés de 1 à 3 sont placés dans un tableau de 32 en respectant l'article 17.4 du titre I.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

Les perdants du premier tour et les quatrièmes de poules sont placés dans un tableau de 16 de la manière suivante :

- les perdants du premier tour aux numéros 1 à 8 dans le même ordre que leurs vainqueurs dans le tableau des gagnants de ce premier tour ;

- les quatrièmes de poule par tirage au sort, aux numéros 9 à 16 dans le demi-tableau opposé de leurs troisièmes respectifs.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement. (Exem-ple : de la 9^e place à la 16^e place, de la 21^e à la 24^e place, de la 25^e place à la 32^e place).

C - Groupe de 24 joueurs (4 poules de 6)

Dans chacune des quatre poules de six composant cette division, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 6 dans chaque poule.

A l'issue des poules, les joueurs, classés de 1 à 3, sont placés dans un tableau de 16 en respectant l'article 17.4 du titre I.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

Les joueurs classés quatrièmes et cinquièmes sont placés dans un tableau de 8 de la manière suivante :

- les quatrièmes de chaque poule, par tirage au sort intégral, aux numéros de 1 à 4 ;

- les cinquièmes de chaque poule, par tirage au sort, aux numéros 5 à 8 dans l'autre demi-tableau de leurs quatrièmes respectifs.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

(Exemple : de la 9^e place à la 16^e place, de la 21^e à la 24^e place).

D - Groupe de 16 joueurs (4 poules de 4)

Dans chacune des quatre poules de quatre composant cette division, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 4 dans chaque poule.

D1 - Placement dans le tableau final prédéterminé.

Grille de placement des joueurs et joueuses dans le tableau de 16 à simple KO.

A l'issue des poules il est attribué la lettre A à la poule 1, la lettre B à la poule 2 et les lettres C et D aux autres poules par tirage au sort intégral.

Les joueurs classés de 1 à 3 sont alors placés dans un tableau de 16 de la manière suivante :

- les premiers de chaque poule sont placés aux numéros 1 à 4 d'après la grille ;

- les deuxièmes de chaque poule sont placés aux numéros 5 à 8 d'après la grille ;

- les troisièmes de chaque poule sont placés aux numéros 9 à 12 d'après la grille.

Ce tableau se déroule jusqu'à la finale par élimination directe.

Les perdants du premier tour et les quatrièmes de poules sont placés dans un tableau de classement de la manière suivante :

- les perdants du premier tour aux numéros dans le même ordre que leurs vainqueurs dans le tableau des gagnants de ce premier tour ;

- les quatrièmes de poule aux numéros 13 à 16 d'après la grille.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

(Exemple : de la 9^e place à la 16^e place).

D2 - Placement dans le tableau final par tirage au sort

A l'issue des poules, les joueurs classés de 1 à 3 sont placés dans un tableau de 16 en respectant l'article 17.4 du titre I.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

Les perdants du premier tour et les quatrièmes de poules sont placés dans un tableau de 8 de la manière suivante :

- les perdants du premier tour aux numéros 1 à 4 dans le même ordre que leurs vainqueurs dans le tableau des gagnants de ce premier tour ;

- les quatrièmes de poule par tirage au sort, aux numéros 5 à 8 dans le demi-tableau opposé de leurs troisièmes respectifs.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

(Exemple : de la 9^e place à la 16^e place).

D3 - Placement dans le tableau final par tirage au sort

A l'issue des poules, les joueurs classés premiers et deuxièmes sont placés dans un tableau de 8 en respectant l'article 17.3 du titre I.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

A l'issue des poules, les joueurs classés troisièmes et quatrièmes sont placés dans un tableau de 8 de la manière suivante :

- les troisièmes de chaque poule, par tirage au sort intégral, aux numéros 1 à 4 ;

- les quatrièmes de chaque poule, par tirage au sort intégral, aux numéros 5 à 8 dans l'autre demi-tableau de leurs troisièmes respectifs.

Ce tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

L'échelon compétent peut organiser tout ou partie des rencontres de classement.

E - Groupe de une ou plusieurs poules de 6 joueurs

Tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 6 ; dans le cas de deux poules, les premiers de chaque poule se rencontrent pour les places 1 et 2, les deuxièmes de chaque poule se rencontrent pour les troisième et quatrième places et ainsi de suite jusqu'au sixième pour les places 11 et 12.

_TITRE IV # CHAMPIONNAT DE FRANCE SENIORS_

Article 1 - Conditions de participation

Les championnats de France seniors sont réservés aux joueurs (messieurs et dames) de nationalité française.

Article 2 - Titres attribués

Quatre titres sont attribués :

- Champion de France simple messieurs

- Champion de France simple dames

- Champion de France double messieurs

- Champion de France double dames

Article 3 - Qualification des joueurs en simples

Les épreuves de simples comportent dans chaque catégorie soixante-quatre joueurs (messieurs et dames) qualifiés de la manière suivante :

1) le joueur de la ligue organisatrice ayant le meilleur classement aux points du tableau élite du critérium fédéral ;

2) soixante et un joueurs désignés par le classement aux points du tableau élite du critérium fédéral à condition d’avoir participé à au moins deux tours au niveau Nationale 1 (pour la saison préolympique 2011-2012, l’obligation est ramenée à un tour de Nationale 1 pour les joueurs et joueuses classés dans les 100 premiers du classement mondial) ;

3) deux joueurs autres que ceux qualifiés au titre du 2) désignés par la direction technique nationale ;

Lorsqu'un joueur qualifié au titre du 3) décline sa sélection ou se trouve repêché au titre du 2), il est remplacé par un autre joueur désigné par la direction technique nationale.

Si plusieurs joueurs sont ex-aequo, la priorité est donnée au meilleur joueur classé d'après le dernier classement national officiel diffusé. Si l'égalité persiste, la priorité est donnée au joueur le plus jeune.

Article 4 - Déroulement sportif des simples

Les seize têtes de série sont désignées en tenant compte des points inscrits sur la licence.

Les autres joueurs sont répartis dans des poules, en tenant compte des points inscrits sur la licence avec la restriction suivante : deux joueurs d'une même association ne doivent pas figurer dans la même poule.

Dans chacune des poules, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 3.

Les seize têtes de série sont qualifiées directement pour les seizièmes de finale. Elles sont réparties dans le tableau en respectant l'article 16.2 du titre I.

Elles sont opposées aux vainqueurs des poules qualificatives par tirage au sort aux places 17 à 32.

La compétition se poursuit ensuite par élimination directe jusqu'à la finale.

Article 5 - Epreuves de doubles

Seuls sont qualifiés pour disputer les doubles du championnat de France seniors les joueurs qualifiés pour les épreuves de simples.

Il n'existe aucune restriction d'appartenance à une même association.

Pour les seize premières équipes, le placement dans le tableau se fait par addition des points du dernier classement national diffusé en respectant l'article 16.2 du titre I.

Pour les autres équipes, le placement dans le tableau se fait par tirage au sort.

Article 6 - Déroulement des parties

Les parties de simples se disputent au meilleur des sept manches (quatre manches gagnées).

Les parties de doubles se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

Article 7 - Autres dispositions

Il est interdit à tout joueur qualifié au championnat de France seniors de participer à une autre épreuve de quelque nature qu'elle soit, le même jour sous peine de sanctions à décider par la commission sportive fédérale.

Tout joueur qualifié ayant confirmé sa participation au championnat de France seniors se verra, en cas de forfait non excusé, infliger une amende dont le montant est fixé chaque année par la commission sportive fédérale.

Article 8 - Les paris sportifs - les acteurs de cette compétition

Le championnat de France seniors étant concerné par les paris sportifs en ligne et agréé par l’ARJEL, les acteurs de cette compétition ne sont pas autorisés à miser, soit directement, soit par l'entremise de tiers.

Il faut comprendre par acteur :

- les sportifs convoqués à cette compétition ;

- les arbitres et juges-arbitres de cette compétition ;

- les dirigeants des clubs auxquels les sportifs sont adhérents (président, secrétaire, trésorier) ;

- les entraîneurs, conseilleurs et autres personnes de l'encadrement de ces sportifs ;

- le président du comité d’organisation de la manifestation ;

- le personnel salarié de la fédération ou sous contrat avec elle ;

- les responsables prestataires de la fédération ;

- les responsables partenaires de la fédération ;

- les élus du Comité directeur fédéral.

Article 8 9 - Finales individuelles régionales et départementales seniors

Les ligues et les départements peuvent organiser des championnats régionaux ou départementaux seniors.

Le comité directeur de l'échelon concerné définit les modalités d'organisation et les conditions financières.

_TITRE V # CHAMPIONNAT DE FRANCE DES JEUNES_

_ CHAPITRE I # DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 - Conditions de participation

Les championnats de France jeunes sont réservés aux joueurs (garçons et filles) de nationalité française.

Un joueur ne peut participer dans la catégorie d'âge supérieure à la sienne que si le championnat de France de sa catégorie a lieu à une date différente.

Article 2 - Déroulement des parties

Les parties du tableau final des épreuves de simples dans les catégories moins de 18 ans et moins de 15 ans (âge au 1^er janvier de la saison en cours) se disputent au meilleur des sept manches (quatre manches gagnées).

Les autres parties de simple et toutes les parties de double se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

Article 3 - Autres dispositions

Il est interdit à tout joueur qualifié au championnat de France jeunes de participer à une autre épreuve de quelque nature qu'elle soit, le même jour sous peine de sanctions à décider par la commission sportive fédérale.

Tout joueur qualifié ayant confirmé sa participation au championnat de France jeunes se verra, en cas de forfait non excusé, infliger une amende dont le montant est fixé chaque année par la commission sportive fédérale.

_CHAPITRE II # DÉROULEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE_

Article 4 - Titres attribués

Seize titres sont attribués :

- championnat de France simple juniors garçons

- championnat de France simple juniors filles

- championnat de France double juniors garçons

- championnat de France double juniors filles

- championnat de France simple cadets

- championnat de France simple cadettes

- championnat de France double cadets

- championnat de France double cadettes

- championnat de France simple minimes garçons

- championnat de France simple minimes filles

- championnat de France double minimes garçons

- championnat de France double minimes filles

- championnat de France simple benjamins

- championnat de France simple benjamines

- championnat de France double benjamins

- championnat de France double benjamines

Article 5 - Qualification des joueurs en simples

Les épreuves de simples comportent dans chaque catégorie soixante-quatre joueurs (garçons et filles) qualifiés de la manière suivante :

1) deux joueurs désignés par la direction technique nationale ;

2) cinq joueurs des départements ou territoires d'Outre-mer ;

3) complétés à partir du classement aux points du tableau correspondant du critérium fédéral à condition d'avoir participé à au moins un tour au niveau national 1 ; si plusieurs joueurs sont ex-aequo, la priorité est donnée au meilleur joueur classé d'après le dernier classement national officiel diffusé. Si l'égalité persiste, la priorité est donnée au joueur le plus jeune.

Lorsqu'un joueur qualifié au titre du 1) décline sa sélection, il est remplacé par un autre joueur désigné par la direction technique nationale.

Dans le cas où le nombre de joueurs qualifiés au titre du 2) est inférieur à cinq, le tableau est complété en appliquant le 3).

Dans le cas où le nombre de joueurs qualifiés au titre du 1), du 2) et du 3) est inférieur à 64, le tableau est complété par les joueurs désignés par les ligues qui doivent tenir compte du classement aux points du critérium fédéral ; le nombre est fixé par la commission sportive fédérale en fonction du nombre d’engagés au critérium fédéral dans la ligue.

Article 6 - Déroulement sportif des simples pour les catégories juniors et cadets

Les seize têtes de série sont désignées en tenant compte des points inscrits sur la licence.

Dans chaque catégorie (garçons et filles) les quarante huit joueurs autres que les seize têtes de série sont répartis dans seize poules de trois participants en tenant compte des points inscrits sur la licence, avec la restriction suivante : deux joueurs d'une même association ne doivent pas figurer dans la même poule.

Dans chacune des poules, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 3.

Les seize têtes de série sont qualifiées directement pour les seizièmes de finale. Elles sont réparties dans le tableau en respectant l'article 16.2 du titre I.

Elles sont opposées aux vainqueurs des poules qualificatives par tirage au sort aux places 17 à 32.

La compétition se poursuit ensuite par élimination directe jusqu'à la finale.

Article 7 - Déroulement sportif des simples pour les catégories minimes et benjamins

Dans chaque catégorie, les soixante quatre joueurs (garçons et filles) sont répartis dans seize poules de quatre participants. Les têtes de série sont désignées conjointement par la commission sportive fédérale et la direction technique nationale. Les autres joueurs sont placés par tirage au sort, avec la restriction suivante : deux joueurs d'une même association ne doivent pas figurer dans la même poule.

Dans chacune des poules, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 4. Les quatrièmes de chaque poule sont éliminés. Les trois premiers de chaque poule sont placés dans le tableau en respectant l'article 17.4 du titre I.

Le tableau final se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

Article 8 - Epreuves de doubles

Seuls sont qualifiés pour disputer les doubles des championnats de France les joueurs qualifiés pour les épreuves de simples.

Il n'existe aucune restriction d'appartenance à une même association.

Pour les seize premières équipes, le placement dans le tableau se fait par addition des points du dernier classement national diffusé en respectant l'article 16.2 du titre I.

Pour les autres équipes, le placement dans le tableau se fait par tirage au sort.

_CHAPITRE III # ÉCHELONS RÉGIONAL ET DÉPARTEMENTAL_

Article 9 - Echelon régional

Chaque ligue peut organiser les championnats régionaux. Le comité directeur régional en définit les modalités d'organisation et les conditions financières.

Article 10 - Echelon départemental

Chaque comité départemental peut organiser les championnats départementaux. Le comité directeur départemental en définit les modalités d'organisation et les conditions financières.

_CHAPITRE IV # CHALLENGE GÉNÉRAL « GEORGES DUCLOS »_

Article 11 - Définition

A l'issue de chaque saison sportive, la commission sportive fédérale procéde au classement d'ensemble des ligues pour leurs résultats en simples au championnat de France jeunes (juniors, cadets, minimes, benjamins).

Article 12 - Attribution des points pour chaque épreuve de simple

- vainqueur: 32 points ;

- finaliste : 16 points ;

- demi-finalistes : 8 points ;

- quarts de finalistes : 4 points ;

- huitièmes de finalistes : 2 points.

Article 13 - Classement

Le classement des ligues est établi en additionnant les points dans les épreuves concernées.

En cas d'égalité de points entre deux ou plusieurs ligues, la priorité est donnée à la ligue ayant obtenu la meilleure place dans l'une des épreuves. En cas d'égalité persistante, priorité est donnée à la meilleure deuxième place et ainsi de suite.

_TITRE VI # CHAMPIONNAT DE FRANCE VÉTÉRANS_ET__ _COUPE NATIONALE VÉTÉRANS_

_ CHAPITRE I # CHAMPIONNAT DE FRANCE VÉTÉRANS

Article 1 - Conditions de participation

Le championnat de France vétérans est réservé aux joueurs et joueuses de nationalité française âgés de plus de 40 ans au 1^er janvier de la saison en cours.

Article 2 - Échelons

Cette épreuve se déroule à deux ou à trois échelons : national, régional, et/ou départemental.

Chaque échelon comporte huit catégories :

DAMES

- 1^re catégorie - âgées de plus de 40 ans (coupe Paul-Jules BARDIN)

- 2^e catégorie - âgées de plus de 50 ans (coupe Jeanne DELAY)

- 3^e catégorie - âgées de plus de 60 ans (coupe Huguette BEOLET)

- 4^e catégorie - âgées de plus de 70 ans

au 1^er janvier de la saison en cours

MESSIEURS

- 1^recatégorie - âgés de plus de 40 ans (coupe Jean PRULIERE)

- 2^e catégorie - âgés de plus de 50 ans (coupe Jacques CRISAFULLI)

- 3^e catégorie - âgés de plus de 60 ans (coupe Alex AGOPOFF)

- 4^e catégorie - âgés de plus de 70 ans (coupe Pierre MAGNIEN)

au 1^er janvier de la saison en cours

Article 3 - Droits d'inscription

Chaque saison, tout joueur licencié désirant participer au championnat vétérans doit acquitter, lorsqu'il s'engage, un droit d'inscription forfaitaire à chaque échelon pour lequel il est qualifié.

Article 4 - Qualification pour l'échelon régional

En fonction de l'importance du nombre de licenciés vétérans, les comités départemen-taux peuvent ou non organiser des championnats départementaux, dans les différen-tes catégories, qualificatifs pour les championnats régionaux.

Article 5 - Qualification pour l'échelon national

a) La participation au championnat régional est obligatoire pour la qualification au championnat de France.

b) Sont qualifiés pour le championnat de France national :

- d'office : les anciens champions de France des catégories seniors messieurs et seniors dames ;

- un(e) joueur(se) par ligue, dans chaque catégorie messieurs et dames ;

- le reste des qualifiés, dans la limite des places disponibles, est déterminé par le groupe fédéral vétérans.

c) En simple, les participants ne peuvent évoluer que dans leur catégorie.

En double, les joueurs et joueuses ne peuvent évoluer que dans leur catégorie, à l’exception de la V4 messieurs en double mixte seulement qui peut participer en V3.

Article 6 - Déroulement de la compétition à l'échelon national

a) Nombre de qualifiés

Messieurs :

- 1^re catégorie : 64

- 2^e catégorie : 64

- 3^e catégorie : 56

- 4^e catégorie : 40

Dames :

- 1^re catégorie : 64

- 2^e catégorie : 44

- 3^e catégorie : 32

- 4^e catégorie : 16 (le tableau doit être obligatoirement complet à l’inscription)

b) L'épreuve se déroule au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées) en deux phases.

c) Chaque catégorie est répartie en poule de quatre joueurs, chaque poule qualifiant deux joueurs pour un tableau final par élimination directe.

d) Doubles vétérans par catégorie :

Doubles messieurs

- un tableau double V1 messieurs ;

- un tableau double V2 messieurs ;

- un tableau double V3 messieurs ;

- un tableau double V4 messieurs.

Doubles dames

- un tableau double V1 dames ;

- un tableau double V2 dames ;

- un tableau double V3 dames.

Doubles mixtes

- un tableau V1 messieurs et V1 dames ;

- un tableau V2 messieurs et V2 dames ;

- un tableau V3 et V4 messieurs et V3 dames.

~~Article 7 - Organisation~~

~~L'organisation est confiée à une ligue, à un comité départemental ou à une association.~~

_CHAPITRE II # COUPE NATIONALE VÉTÉRANS_

Article 7 8 - Conditions de participation

La coupe nationale vétérans est réservée aux licenciés traditionnels à la Fédération française de tennis de table âgés de plus de 40 ans au 1^er janvier de la saison en cours.

Article 8 9 - Formule de la compétition

Les rencontres ont lieu en cinq parties selon la formule de la coupe suivante : quatre simples et un double. Les parties se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées) dans l'ordre suivant : AX - BY - double - AY - BX. La rencontre est arrêtée dès qu'une équipe a remporté trois parties.

Article 9 10 - Tableaux

La coupe nationale vétérans comporte trois tableaux :

- Tableau A : plus de 40 ans au 1^er janvier de la saison en cours (coupe Claude Cheftel)

- Tableau B : plus de 50 ans au 1^er janvier de la saison en cours.

- Tableau C : plus de 60 ans au 1^er janvier de la saison en cours.

Article 10 11 - Composition des équipes

A la date fixée par le comité départemental, les associations adressent à celui-ci les engagements accompagnés des droits correspondants.

L'association désigne pour chaque équipe engagée deux joueurs au minimum et quatre joueurs au maximum. Un joueur ne peut figurer que dans une équipe. Chaque équipe ne peut comporter qu'un seul étranger. Chacun des quatre joueurs peut être incorporé pour le double même s'il ne participe pas aux simples.

Il est possible à deux associations d'un même département de constituer une équipe à la condition que chacune de ces associations n'engage pas une autre équipe dans la même catégorie. Lorsque deux associations constituent une équipe, celle-ci prend le nom des deux clubs et ne peut être composée que de deux joueurs.

Une équipe peut être composée de messieurs, de dames ou être mixte.

Les joueurs de plus de 60 ans peuvent être inclus dans des équipes des tableaux A et B. Les joueurs de plus de 50 ans peuvent être inclus dans des équipes du tableau A.

Article 11 12 - Echelon départemental

Chaque comité départemental organise, à la date fixée par la commission compétente, l'épreuve départementale.

L'échelon départemental est qualificatif pour l'échelon régional.

La ligue détermine le nombre de qualifiés par département.

Le comité départemental peut fixer un droit d'engagement pour chaque équipe engagée.

Article 12 13 - Echelon régional

Chaque ligue organise, à la date fixée par la commission régionale compétente, l'épreuve avec les équipes qualifiées par l'échelon départemental.

Le groupe fédéral vétérans, ~~sur proposition des zones~~, fixe le nombre d'équipes de chaque ligue ~~qualifiées pour l'échelon zone~~ selon le nombre de participations à l’échelon départemental ou ligue.

La ligue peut fixer un droit d'engagement pour chaque équipe qualifiée.

Article 13 14 - Echelon national

L'échelon national se déroule par élimination directe avec classement intégral.

La journée finale regroupe en un seul lieu les trente-deux équipes du tableau A, les vingt-quatre équipes du tableau B et les vingt-quatre équipes du tableau C.

Tableau A : une équipe qualifiée par ligue (soit vingt-quatre), puis huit équipes qualifiées au prorata des engagés au niveau régional et/ou départemental, dans l’ordre décroissant des places obtenues.

Tableaux B et C : une équipe qualifiée par ligue (soit vingt-quatre). En cas de désistement, les remplaçants seront choisis parmi les participants au prorata des engagés au niveau régional et/ou départemental dans l’ordre décroissant des places obtenues.

Article 14 15 - Tirage au sort

Le placement des équipes dans les tableaux est effectué par le juge-arbitre de l'épreuve.

Article 15 16 - Règlement financier

La Fédération fixe un droit d'engagement par équipe qualifiée pour l'échelon national.

_TITRE VII # CHALLENGE NATIONAL BERNARD JEU_

_ CHAPITRE I # DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 - Conditions de participation

Il s'agit d'une compétition par équipes. Chaque équipe est composée de dix joueurs (cinq garçons et cinq filles) en respectant les catégories suivantes : un poussin/benjamin, un minime, un cadet, un junior, un senior/vétéran. Les équipes peuvent être incomplètes (voir article 3).

Chaque joueur(se) de l’équipe ne peut disputer qu’un seul tableau correspondant à sa catégorie d’âge.

Un(e) seul(e) joueur(se) de l’équipe peut participer à la catégorie d’âge immédiatement supérieure à la sienne.

Une équipe ne peut comporter au plus que deux mutés et deux étrangers.

Article 2 - Echelons

Le challenge Bernard Jeu comporte deux échelons : national et régional. L'échelon régional est qualificatif pour l'échelon national.

Article 3 - Engagements

Au moment de l'engagement, les clubs doivent donner, pour les catégories représentées, le nom et le classement de chaque joueur et joueuse suivant le dernier classement officiel diffusé.

A l'échelon national, les équipes peuvent être incomplètes mais au moins huit catégories doivent être représentées.

A l'échelon régional, les équipes peuvent être incomplètes mais au moins six catégories doivent être représentées. Toutefois, le comité directeur de la ligue peut modifier, sans dépasser huit, le nombre minimum de catégories représentées.

Article 4 - Déroulement des parties

A tous les échelons et dans tous les tableaux, les parties se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

_CHAPITRE II # ORGANISATION SPORTIVE_

Article 5 - Echelon national

5.1 - Qualification des équipes

~~Trente-six~~ Vingt-quatre équipes sont qualifiées de la manière suivante :

- une équipe par ligue,

~~- complété à trente-six par un quota fixé par la commission sportive fédérale en fonction du nombre d'équipes ayant participé dans chaque ligue~~ les places restantes et/ou vacantes sont attribuées aux ligues qui auront eu le plus d’équipes participantes à l’échelon régional.

Une association ne peut être représentée que par une seule équipe au niveau national.

5.2 - Déroulement de la compétition

Dans chacune des dix catégories, les joueurs sont répartis d'après le dernier classement officiel national diffusé, dans des poules de trois participants. Dans chacune des poules, tous les participants se rencontrent et sont classés de 1 à 3.

A l'issue des poules, les participants sont placés dans un tableau de 32 en respectant l'article 17.3 titre I.

Le tableau final se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

5.3 - Classement des équipes

Un classement des équipes est effectué suivant le barème ci-après.

Les points des deux dernières lignes du barème ne s'appliquent qu'aux joueurs non concernés par une des cinq premières lignes.

Un bonus de trois points est attribué à chaque équipe complète.

Le classement se fait par ordre décroissant des points.

En cas d'égalité de points entre deux ou plusieurs équipes, le départage s'effectue suivant la procédure décrite ci-après :

a) équipe ayant le plus de catégories représentées ;

b) équipe ayant la meilleure place, puis la deuxième meilleure place et ainsi de suite ;

c) équipe ayant le(la) joueur(euse) le(la) plus jeune.

Article 6 - Echelon régional

La ligue définit :

- le déroulement sportif de l'échelon ;

- le nombre minimum de catégories représentées ;

- le nombre maximum d'équipes pouvant participer ;

- le barème pour le classement des équipes est établi à partir du barème de l'échelon national avec l'adaptation suivante : les joueurs non qualifiés pour le tableau final, à l'issue des poules, marquent un point de moins que les participants au premier tour du tableau final.

_TITRE VIII # CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RÉGIONS_

_ CHAPITRE I # DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 - Conditions de participation

Les épreuves sont organisées dans les catégories suivantes : cadets et minimes, en garçons et en filles.

Article 2 - Sélections

Ces épreuves sont disputées, entre les équipes sélectionnées de chaque ligue, à raison d'une équipe par ligue et par épreuve.

Article 3 - Engagements

Les ligues doivent confirmer leur engagement dans les délais prescrits par la commission sportive fédérale en joignant un chèque de caution dont le montant est fixé par la commission sportive fédérale.

Article 4 - Qualification des joueurs

a) Les joueurs sélectionnés doivent être régulièrement licenciés, à la date limite des engagements dans une association affiliée par la ligue qu'elle représente.

b) Les joueurs peuvent participer dans une catégorie d’âge supérieure à la leur.

c) Les joueurs sélectionnés ne peuvent participer que dans une seule catégorie au cours de la même saison.

Article 5 - Déroulement des épreuves

Les épreuves sont disputées sur ~~trois~~ deux jours au maximum en fonction du nombre d’équipes engagées, par catégorie d'âge, aux dates et lieux fixés.

a) Phase préliminaire ~~(vingt-quatre équipes engagées au plus)~~

~~Les ligues engagées sont réparties en quatre poules d'après le total des points du dernier classement national officiel diffusé des trois meilleurs joueurs de chaque équipe.~~

Première division : les huit meilleures ligues d'après le total des points classements de leurs deux meilleurs joueurs sont réparties en deux poules de quatre équipes appelées poules A et B.

Deuxième division :

- plus de vingt équipes engagées : les équipes restantes sont réparties en quatre poules de quatre équipes (maxi) d'après le total des points classements de leurs deux

meilleurs joueurs.

- moins de vingt équipes engagées : les équipes restantes sont réparties en poules de quatre équipes (maxi) d'après le total des points classements de leurs deux meilleurs joueurs de la manière suivante :

- 19 équipes engagées : deux poules de 4 équipes et une poule de 3 équipes

- 18 équipes engagées : une poule de 4 équipes et deux poules de 3 équipes

- 17 équipes engagées : trois poules 3 équipes

- 16 équipes engagées : deux poules de 4 équipes (les deux premiers montent).

Le juge-arbitre effectue la composition des poules la veille de la compétition.

~~b) Phase préliminaire (plus de vingt-quatre équipes engagées)~~

~~La formule est adaptée comme suit :~~

~~- La ou les poules de sept ou huit sont divisées en deux poules de trois ou quatre.~~

~~- Les équipes sont placées dans ces poules d'après le placement de la poule préliminaire.~~

- Le premier de chacune de ces poules rencontre le deuxième de l'autre poule. Les vainqueurs et les perdants de ces parties se rencontrent pour établir le classement de 1 à 4 de la poule préliminaire.

- Le troisième de chacune de ces poules rencontre le quatrième de l'autre poule. Les vainqueurs et les perdants de ces parties se rencontrent pour établir le classement de 5 à 8 de la poule préliminaire.

b) Phase de classement

Première division : les équipes sont placées dans un tableau de seize équipes de la façon suivante :

- l’équipe vainqueur de la poule A à la place 1 ;

- l’équipe vainqueur de la poule B à la place 2 ;

- l’équipe classée deuxième de la poule A à la place 3 ;

- l’équipe classée deuxième de la poule B à la place 4 ;

- l’équipe classée troisième de la poule A à la place 7 ;

- l’équipe classée troisième de la poule B à la place 8 ;

- l’équipe classée quatrième de la poule A à la place 5 ;

- l’équipe classée quatrième de la poule B à la place 6 ;

- les premiers des poules de deuxième division sont placés par tirage au sort aux places 9 à 12.

Dans le cas 19 équipes engagées : montée du meilleur deuxième des poules de quatre équipes.

Dans le cas de 18 équipes engagées : montée du deuxième de la poule de quatre équipes.

Dans le cas de 16 équipes engagées : montée des deuxièmes de poule.

Un classement intégral de 1 à 8 est effectué.

Deuxième division : les équipes sont placées dans un tableau de seize équipes de la façon suivante :

- les perdants des huitièmes de finale de première division par tirage au sort aux places 1 à 4 ;

- les équipes classées deuxièmes des poules de deuxième division par tirage au sort aux places 5 à 8 ;

- les équipes troisièmes des poules de deuxième division par tirage au sort aux places 9 à 12 et en opposition à leurs deuxièmes de poules de deuxième division ;

- les équipes quatrièmes des poules de deuxième division sont placées par tirage au sort dans un tableau de huit aux places de 1 à 4 et rencontrent les perdants des huitièmes de finale du tableau principal de la deuxième division.

Un classement intégral est effectué.

~~c) Phase de classement~~

- Les équipes classées premières et deuxièmes des poules préliminaires sont incorporées dans un tableau par élimination directe, en respectant l’article 17.3, titre I, avec système du classement intégral.

- Les équipes classées troisièmes et quatrièmes des poules préliminaires sont incorporées dans un tableau par élimination directe avec système du classement intégral ; les équipes classées troisièmes sont placées par tirage au sort aux premières places du tableau ; les équipes classées quatrièmes sont placées par tirage au sort aux places restantes de ce tableau, mais dans l’autre demi-tableau de leur troisièmes respectifs.

~~- Pour les équipes classées cinquièmes et sixièmes, la procédure est la même que pour les équipes classées troisièmes et quatrièmes.~~

Article 6 - Composition des équipes

Chaque équipe est composée de trois à cinq joueurs et d'un arbitre titulaire d'un diplôme d'arbitre et en activité de préférence de moins de 20 ans. La liste nominative des sélectionnés de chaque ligue doit être remise au juge-arbitre ~~avant le~~ la veille du début du premier tour de l'épreuve.

Si une ligue ne présente pas d’arbitre officiel, la ligue organisatrice fournira un arbitre remplaçant et la ligue fautive verra sa caution confisquée.

Article 7 - Formule

~~Article 12.2.3 titre I.~~

~~Le joueur le mieux classé des trois joueurs disputant les simples doit être placé en A ou en X.~~

~~Un ou deux joueurs peuvent être incorporés dans le double même s'ils ne participent pas aux simples.~~

Article 12.2.5 – titre I chapitre II.

L’ordre des parties est : AY - BX - CZ - AX - BY

Le joueur le mieux classé des trois joueurs doit obligatoirement être placé en A et en X.

Les parties se déroulent au meilleur des cinq manches.

La rencontre est arrêtée dès que l'une des deux équipes a un total de points-partie supérieur à la moitié des parties possibles.

Article 8 - Tirage au sort du choix des lettres avant une rencontre

Les capitaines des équipes de la rencontre sont tenus d'être présents au lieu prévu pour le tirage au sort un quart d'heure avant l'heure fixée pour le début de la rencontre. En cas d'absence d'un capitaine, le choix est donné au capitaine présent.

Article 9 - Forfait

Une équipe non présente un quart d'heure après l'heure fixée pour une rencontre peut être déclarée forfait. Toutefois, si l'intérêt sportif de l'épreuve l'exige, le juge-arbitre peut prendre des dispositions et modifier l'horaire.

Article 10 - Tenue

a) Chaque ligue peut, dans les limites autorisées par les règlements, présenter son équipe dans la tenue qu'elle aura retenue officiellement.

b) Dès qu'il opère dans l'aire de jeu, chaque joueur est tenu de porter (épinglé sur son maillot et dans le dos) le dossard qui lui a été attribué.

_CHAPITRE II # CHALLENGES PAR CATÉGORIES D’ÂGE_

Article 11 - Challenges par catégorie d'âge

Ces challenges associent les résultats masculins et féminins par catégorie d'âge :

- Challenge Pierre Ceccaldi : cadets ;

- Challenge Jean Devys : minimes.

Chaque challenge est attribué pour un an à la ligue dont les deux équipes ont obtenu le meilleur résultat d'ensemble (addition des places obtenues dans chacune des épreuves concernées).

En cas d'égalité, l'avantage est donné dans l'ordre suivant :

a) ligue ayant obtenu le meilleur classement (en garçons ou en filles) ;

b) meilleur résultat en filles.

Si une épreuve du championnat de France des régions n'est pas disputée, le challenge n'est pas attribué.

Article 12 - Egalité entre deux ou plusieurs ligues pour l'attribution d'une place

En cas d'égalité, la sélection se fait dans l'ordre suivant :

a) ligue ayant obtenu le meilleur classement (en garçons ou en filles)

b) meilleur résultat en filles.

_TITRE IX # INTERCLUBS JEUNES_

Article 1 - Conditions de participation

Il s'agit d'une compétition par équipes. Les interclubs jeunes sont organisés dans les catégories suivantes : minimes et benjamins en garçons et en filles.

Les équipes doivent être complètes et la mixité est interdite à tous les échelons.

Article 2 - Échelon départemental

Chaque club peut engager une ou plusieurs équipes composées selon l'article 1 ci-dessus.

L'échelon départemental est qualificatif pour l'échelon régional.

La ligue détermine le nombre de qualifiés par département.

Article 3 - Échelon régional

Chaque ligue organise l'épreuve avec des équipes qualifiées par l'échelon départemental et suivant ses possibilités.

Elle qualifie une équipe par catégorie pour l'échelon national.

La commission sportive fédérale se réserve le droit de qualifier deux équipes dans une ligue pour une catégorie donnée, afin de compléter les tableaux.

Article 4 - Échelon national

a) Vingt-quatre équipes qualifiées par catégorie, réparties en huit poules de trois équipes (les poules sont établies en tenant compte des classements individuels des joueurs et joueuses suivant le dernier classement officiel diffusé). La composition d’équipe doit se faire en respectant les articles 10 et 11 du titre I des règlements sportifs.

b) Les équipes classées premières et deuxièmes de chaque poule sont incorporées dans un tableau de 32 en respectant l'article 17.3 titre I.

Le tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale ; un classement intégral est effectué.

c) Un tableau par élimination directe réunira les troisièmes de poule pour le classement de 17 à 24.

d) Toutes les rencontres de classement doivent être disputées.

e) En cas d'engagements inférieurs à vingt-quatre équipes dans une catégorie donnée, il sera procédé à un tirage au sort de poules de trois et quatre équipes.

f) Un benjamin peut jouer en minime mais il ne peut pas participer dans sa catégorie pour la suite de la compétition.

Article 5 - Formule de la compétition

Formule 12.2.5 titre I.

Les parties se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

Au niveau national, la rencontre est arrêtée dès que l'une des deux équipes a un total de trois points-parties.

Aux niveaux régional et départemental, l'arrêt de la rencontre est laissé au choix des instances compétentes : soit arrêt comme au niveau national, soit toutes les parties sont jouées.

_TITRE X # CHAMPIONNAT DE FRANCE INDIVIDUEL SPORT _DANS L’ENTREPRISE ET COUPE NATIONALE _CORPORATIVE_

_CHAPITRE I # CHAMPIONNAT DE FRANCE INDIVIDUEL SPORT DANS _L’ENTREPRISE

Article 1 - Conditions de participation

Il se déroule en trois échelons : départemental, régional, national.

Pour participer à l'échelon national, les joueurs et joueuses doivent avoir la licence traditionnelle et la qualification corporative (voir règlements administratifs, chapitre IV).

Article 2 - Championnat de France

Les épreuves sont organisées par la commission fédérale "sport dans l'entreprise".

Ces épreuves sont ouvertes uniquement aux joueurs remplissant une des conditions suivantes :

a) être dans les 100 premiers numérotés messieurs et dames des deux derniers clas-sements officiels de la saison en cours (qualifiés d'office) ;

b) qualifiés des championnats de ligues (ayant obligatoirement disputé l'épreuve concernée).

La commission fédérale fixe, chaque saison, le nombre de qualifiés par ligue en se basant sur le nombre de joueurs corporatifs recensés dans les ligues.

2.1 - Epreuves disputées à l'échelon national

- simple messieurs : 64 qualifiés

- simple dames : 32 qualifiées

- simple descendants masculins : 32 qualifiés

- simple descendantes féminines : 16 qualifiées

- simple vétérans messieurs :

- 1^re catégorie, de 40 à 54 59 ans au 1^er janvier de la saison en cours : 32 qualifiés

- 2^e catégorie, à partir de 55 60 ans au 1^er janvier de la saison en cours : 32 qualifiés

- simple vétérans dames : 32 qualifiées

- double messieurs : 1 tableau de 32 équipes

- double dames : 1 tableau de 16 équipes

- double mixte : 1 tableau de 32 équipes

- double descendants masculins : 1 tableau de 16 équipes

- double descendantes féminines : 1 tableau de 8 équipes

Dans les épreuves de simples, seront constituées des poules de quatre joueurs/ joueuses. Les rencontres doivent se dérouler au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées). Les deux premiers de chaque poule sont qualifiés pour le tableau final. Les demi-finales et finale dans le simple messieurs et dames se déroulent au meilleur des sept manches (cinq manches gagnées).

Les paires de doubles doivent être constituées par des joueurs et joueuses d'une même ligue à l'exception du double descendantes féminines si le nombre de qualifiées de leur ligue n'est pas pair.

2.2 - Droits d'engagements

Les droits d'engagements, fixés par le comité directeur, reviennent en totalité à la fédération. Tous les engagements doivent être adressés par l'intermédiaire des commissions régionales aux dates fixées par la commission fédérale.

2.3 - Juge-arbitrage

Les rencontres sont placées sous l'autorité d'un juge-arbitre désigné par la commission fédérale d’arbitrage.

2.4 - Tirage au sort

Il est effectué par le juge-arbitre de l'épreuve à l'expiration du délai pour l’inscription prévu par la circulaire de début de saison. Dans le cas où une ligue n'a pas utilisé la totalité des places attribuées, celles-ci sont octroyées aux ligues ayant proposé des remplaçants.

En cas de forfait connu avant le début de l'épreuve, et si la ligue concernée ne souhaite pas le remplacement de ce joueur, la place est attribuée selon le même processus.

En cas d'absence au début de l'épreuve, le joueur absent à l'appel de son nom est mis hors compétition et peut être remplacé par le joueur placé en tête de la liste d'attente établie par la commission fédérale.

S'il s'agit d'un double et si un des partenaires est absent, il peut être remplacé par un joueur de sa ligue, ayant participé aux régionaux. Dans la négative, la formation est mise hors compétition et remplacée par celle figurant en tête de la liste d'attente.

Article 3 - Championnats régionaux et départementaux

Ils sont organisés par les commissions régionales et départementales "sport dans l'entreprise".

Les descendants ne peuvent pas participer aux tableaux simples messieurs et dames, doubles messieurs, dames et mixtes.

Si plusieurs tableaux de simples sont organisés (non classés, série départementale, série régionale, toutes séries), ils doivent permettre aux meilleurs de chaque catégorie d'accéder au tableau supérieur.

Il est souhaitable que les championnats départementaux soient qualificatifs pour le championnat régional.

Les droits d'engagements reviennent en totalité à la ligue et au comité départemental.

_CHAPITRE II # COUPE NATIONALE CORPORATIVE_

Article 4 - Conditions de participation

La coupe nationale corporative, disputée chaque saison, est ouverte à toutes les associations, à activité corporative, affiliées à la fédération et à jour de leur cotisation.

La licence traditionnelle est obligatoire.

Article 5 - Déroulement

L'épreuve se dispute par élimination directe : les rencontres ont lieu en dix parties (voir titre I, article 12.2.1) ; celles-ci se disputent au meilleur des cinq manches (trois manches gagnées).

Les parties peuvent être arrêtées dès qu'une équipe a acquis six victoires.

En cas d'égalité de victoires individuelles dans une rencontre opposant deux équipes, est déclarée gagnante l'équipe ayant remporté le plus de manches. En cas d'égalité de manches, victoire de l'équipe ayant le meilleur total de points-jeu. S'il y a toujours égalité, la gagnante est celle ayant remporté le double. Il est donc indispensable de noter les scores en points et non en manches.

Les journées (1/64e et 1/32e, 1/16e et 1/8e, quarts de finale et demi-finales) se déroulent par poules de quatre équipes, chacune de celles-ci rencontrant les trois autres sur deux tables.

Dans le cas où les quarts de finale et demi-finales se déroulent dans le cadre du championnat de France individuel "sport dans l'entreprise", les rencontres sont par élimination directe.

Les rencontres se disputent comme suit :

1^er tour : 1 contre 4 - 2 contre 3

2^e tour : 1 contre 3 - 2 contre 4

3^e tour : 1 contre 2 - 3 contre 4

Article 6 - Composition des équipes

Les équipes doivent être formées de trois joueurs, ayant la qualification corporative pour la saison en cours. Deux joueurs présents forment une équipe.

Pour une même équipe, des joueurs différents peuvent être désignés à chaque nouvelle rencontre, mais un même joueur ne peut faire partie que d'une seule équipe.

Un quatrième joueur (voire un cinquième) peut être incorporé pour le double, mais à la condition qu'il n'ait pas participé aux tours précédents dans une autre formation. Il ne peut davantage participer, éventuellement, au tour suivant dans une équipe différente.

Un joueur ayant participé à l'épreuve au titre d'une entreprise ne peut, s'il change d'association corporative, continuer à y participer au titre d'une autre entreprise au cours de la même saison.

Article 7 - Engagements

A la date fixée par la commission fédérale "sport dans l'entreprise", les associations adressent leurs engagements, accompagnés de leur montant, fixé chaque année par la Fédération.

Article 8 - Tirage au sort

L'ordre des rencontres est établi par la commission fédérale "sport dans l'entreprise".

Article 9 - Calendrier de l'épreuve

Aux dates qui sont fixées chaque saison, les équipes sont convoquées par groupes de quatre, en évitant que deux équipes d'une même association ne se rencontrent au premier tour.

Article 10 - Règlement financier

Les frais d'organisation des rencontres sont à la charge de l'association organisatrice, mais, en cas de recettes, celles-ci lui restent entièrement acquises.

_TITRE XI # TOURNOIS_

Article 1 - Définition

Toute association affiliée à la Fédération française de tennis de table ou tout groupe-ment peut organiser des épreuves de tennis de table, appelées pour la circonstance tournois. Les organisateurs doivent se conformer dans ce cas aux règles de jeu, à la réglementation relative au certificat médical ainsi qu'au présent texte.

Les engagements sont effectués sous la responsabilité de l'association.

Toutes les épreuves prévues entre le 1er septembre et le 30 juin de la saison en cours doivent faire l'objet d'une homologation.

Les tournois sont des épreuves dites "ouvertes", sous réserve des conditions prévues à l'article 2, ci après.

Les épreuves ainsi organisées peuvent être soit individuelles, soit par équipes, soit combinées.

Article 2 - Classification

Les épreuves que peuvent organiser les associations ou organismes se classent en cinq catégories : internationales, nationales, interrégionales, régionales, départemen-tales.

- Tournoi international : épreuve ouverte aux joueurs et joueuses licenciés à la FFTT et aux licenciés des fédérations étrangères affiliées à l'ITTF.

- Tournoi national : épreuve ouverte aux joueurs et joueuses licenciés à la FFTT.

- Tournoi interrégional : épreuve ouverte aux joueurs et joueuses licenciés des associations de la ligue du club organisateur et des ligues limitrophes.

- Tournoi régional : épreuve ouverte aux joueurs et joueuses licenciés des associa-tions de la ligue du club organisateur.

- Tournoi départemental : épreuve ouverte aux joueurs et joueuses licenciés des associations du département du club organisateur.

Aucune dérogation ne peut être apportée à la présente classification.

Article 3 - Détermination des compétences

La commission sportive fédérale est compétente pour :

- homologuer les tournois nationaux, internationaux et les tournois dont la dotation globale est supérieure à 3.000 euros (en espèces ou en nature) ;

- déterminer en relation avec la commission des finances, le montant des droits d'homologation pour ces compétitions ;

- résoudre toutes questions en rapport à la présente réglementation.

La commission sportive régionale est compétente pour :

- homologuer les tournois interrégionaux, régionaux et départementaux dont la dotation globale est inférieure ou égale à 3.000 euros (en espèces ou en nature) ;

- déterminer le montant des droits d'homologation de ces compétitions ;

- résoudre toutes questions en rapport à ces compétitions.

Article 4 - Epreuves relevant de la commission sportive fédérale

L'organisateur d'un tournoi doit au préalable en demander l'inscription au calendrier. Cette demande peut être faite dès le début de la saison ou au plus tard trois mois avant la date retenue.

Ces demandes sont adressées aux comités départementaux qui transmettent aux ligues, lesquelles transmettent à la Fédération après avis.

Il joint à cette demande :

- le projet de texte du règlement de l'épreuve en deux exemplaires (l’épreuve doit comporter au moins un tableau féminin) ;

- les droits d'homologation correspondants et la caution (pour envoi des résultats) ;

- les nom et grade du juge-arbitre national désigné.

La commission sportive fédérale adresse alors sa décision d'acceptation ou de refus conjointement à l'organisateur, à son comité départemental et à sa ligue.

A tout moment de cette procédure, l'organisateur pourra être amené à apporter des modifications à son règlement ou à produire tous les documents manquants au dossier pour obtenir l'homologation définitive.

Article 5 - Epreuves relevant de la commission sportive régionale

Les ligues dans leur réglementation, peuvent prendre toutes les mesures et dispositions nécessaires à l'homologation de tournois ne relevant pas de la commission sportive fédérale. La réglementation régionale ne doit pas aller à l'encontre du présent règlement.

Les ligues peuvent déléguer aux comités départementaux l'homologation de leurs propres tournois.

Article 6 - Incompatibilités

Aucune épreuve ne peut être homologuée aux dates retenues au calendrier pour :

- les quatre premiers tours du critérium fédéral ;

- les journées du championnat de France par équipes ;

- l'organisation de la journée finale des compétitions des fédérations associées, sur le territoire de la ligue du club organisateur, sauf accord local ou national desdites fédérations ;

- l'organisation d'une compétition nationale ou internationale sur le territoire de la ligue ou d'une ligue limitrophe du club organisateur, si le tournoi peut constituer une gêne pour cette organisation.

Aucune épreuve ne peut être homologuée si l'organisateur n'est pas à jour d'un dossier d'une année antérieure.

Article 7 - Envoi des résultats

Dans les huit jours qui suivent un tournoi, l'organisateur est tenu de transmettre l'ensemble des résultats de tous les tableaux qui lui auront été préalablement communiqués par le juge-arbitre. Ces résultats devront parvenir à la FFTT sous un format informatique qui sera donné lors de l'homologation. La caution sera rendue à réception de ces résultats.

Article 8 - Récompenses

Les épreuves peuvent être dotées de coupes, médailles, trophées et autres prix divers.

Le règlement d'une épreuve dotée d'un challenge ou d'une coupe doit bien préciser les conditions d'attribution de ces récompenses.

Article 9 - Juge-arbitrage

Pour tout tournoi, la commission d’arbitrage compétente désigne un juge-arbitre qui est le responsable direct du tirage au sort, de l'horaire des parties et de toutes les questions de jeu soulevées, de l'appel d'une décision de l'arbitre sur un point de règlement. Il est le seul habilité à régler les cas litigieux, prévus ou non au règlement.

Article 10 - Conditions de jeu

Les conditions de jeu doivent être conformes aux règlements fédéraux.

Article 11 - Précisions diverses

Un règlement de tournoi doit être à la fois simple et complet pour éviter les interprétations et réclamations mais aussi concis pour être lu et compris par tous les participants.

Les éléments essentiels qu'il doit comporter sont les suivants :

- catégorie du tournoi ;

- date et lieu précis de la compétition (un plan simplifié est souvent le bienvenu) ;

- les différents tableaux organisés ;

- indication des joueurs autorisés à participer aux différents tableaux ;

- horaire de début de chaque tableau et des finales ;

- nom du juge-arbitre désigné ;

- montant des engagements ;

- date de clôture des engagements ;

- coordonnées du responsable de l'organisation ;

- date, heure et lieu du tirage au sort public ;

- le numéro d'homologation ;

- le mode d'attribution d'un challenge ou d'une coupe doit être clairement défini ;

_TITRE XII # FINALES FÉDÉRALES PAR CLASSEMENT_

_ CHAPITRE I # DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 - Conditions de participation

Seuls les joueurs de plus de 13 ans au 1^er janvier de la saison en cours peuvent participer à cette épreuve.

L'épreuve se déroule en trois échelons :

- échelon départemental ;

- échelon régional ;

- échelon national.

L'échelon départemental ne peut pas se dérouler avant la diffusion du classement officiel de début janvier.

Article 2 - Déroulement des parties

A tous les échelons et dans tous les tableaux, les parties se disputent au meilleur des cinq manches.

_CHAPITRE II # ORGANISATION SPORTIVE_

Article 3 - Tableaux

Les finales fédérales par classement comportent huit tableaux :

DAMES

- tableau F5 : joueuses classées 5 (soit compris entre 500 et 599 points) ;

- tableau F7 : joueuses classées 6 et 7 (soit compris entre 600 et 799 points) ;

- tableau F9 : joueuses classées 8 et 9 (soit compris entre 800 et 999 points) ;

- tableau F12 : joueuses classées 10, 11 et 12 (soit compris entre 1000 et 1299 points).

MESSIEURS

- tableau H8 : joueurs classés 5, 6, 7 et 8 (soit compris entre 500 et 899 points) ;

- tableau H10 : joueurs classés 9 et 10 (soit compris entre 900 et 1099 points) ;

- tableau H12 : joueurs classés 11 et 12 (soit compris entre 1100 et 1299 points) ;

- tableau H15 : joueurs classés 13, 14 et 15 (soit compris entre 1300 et 1599 points).

Le classement à prendre en compte est le dernier classement national officiel diffusé ou le dernier classement attribué par la Commission fédérale de classement.

Article 4 - Echelon national

4.1 - Qualification des joueurs

Dans chaque tableau messieurs, les soixante-douze joueurs sont qualifiés de la manière suivante:

- le vainqueur de l'échelon régional ;

- complétés à soixante-douze par les joueurs désignés par les ligues qui doivent tenir compte du classement obtenu à l'échelon régional ; le nombre est fixé par la commission sportive fédérale en fonction du nombre d'engagés au critérium fédéral dans la ligue.

Dans chaque tableau dames, les trente-six joueuses sont qualifiées de la manière suivante :

- le vainqueur de l'échelon régional,

- complétés à trente-six par les joueuses désignées par les ligues qui doivent tenir compte du classement obtenu à l'échelon régional ; le nombre est fixé par la commission sportive fédérale en fonction du nombre d'engagées au critérium fédéral dans la ligue.

4.2 - Déroulement sportif

Dans chaque tableau, les joueurs sont répartis par tirage au sort dans des poules de trois joueurs. A l'issue des poules, les joueurs sont placés dans un tableau final en respectant l'article 17.4 du titre I.

Le tableau se déroule par élimination directe jusqu'à la finale.

Article 5 - Echelon régional

Chaque ligue organise, à la date fixée par la commission sportive régionale, l'épreuve avec les joueurs qualifiés par l'échelon départemental.

Chaque comité départemental de la ligue doit être représenté dans chaque tableau.

L'échelon régional est qualificatif pour l'échelon national.

Article 6 - Echelon départemental

Chaque comité départemental organise, à la date fixée par la commission sportive départementale, l'épreuve au sein de son département.

L'échelon départemental est qualificatif pour l'échelon régional.

La ligue détermine le nombre de qualifiés par département pour chaque tableau.