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Licenciation et certificat médical

Publié le : 18/09/2015
Modifié le : 16/03/2016
Alors que les championnats de France nationaux, régionaux et départementaux reprennent ce week-end, retrouvez ci-dessous les informations pratiques relatives à la justification de licenciation, à la situation vis-à-vis du certificat médical ainsi qu'à la justification d'identité.

Règlement médical 2015 – chapitre 3 article 9

Règlements administratifs – article II.606

Principe
Le joueur doit pouvoir justifier de sa licenciation et de sa situation vis-à-vis du certificat médical pour être autorisé à jouer.
Cas possibles de justification de la licenciation
  • Attestation de licence personnelle au format pdf (imprimée ou en format numérique), à la prise de licence, un mail a été envoyé au joueur avec un lien permettant de télécharger cette attestation ; en cas d’absence d’adresse mail du licencié le mail est envoyé au correspondant du club

  • Attestation de licence collective au format pdf (imprimée ou en format numérique) ; pour la télécharger rendez-vous sur l’espace mon club rubrique attestation

Situation vis-à-vis du certificat médical
  • La justification de la licenciation indique « certificat médical présenté » : le joueur est autorisé à jouer. 
  • La justification de la licenciation indique « ni entraînement ni compétition » et le joueur présente un certificat médical indépendant en cours de validité : le joueur est autorisé à jouer. 
  • Dans tous les autres cas, le joueur n’est pas autorisé à jouer.
Justification d’identité (source : http://service-public.fr , le site officiel de l’administration française)

 

La carte d’identité n’est pas un document obligatoire.

L’identité peut être justifiée par tout autre moyen :

  • Passeport ou permis de conduire,

  •  Livret de famille, livret militaire, extrait d’acte de naissance avec filiation complète, carte d’électeur ou de sécurité sociale…, 

  • Appel à témoignage