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LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 2017

Publié le : 30/06/2017
Modifié le : 25/07/2017

LES REGLEMENTS GENERAUX 2017

La version 2017 des Règlements généraux est, dans un premier temps, disponible en ligne.

Elle s'applique depuis le 1er juillet 2017.

La version "papier" sera éditée dans le courant de l'été