ACTUALITES

 

 

30/04/2016 - Formation : Plan 500 000 formations supplémentaires

Plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes en recherche d’emploi :

L’accès à la formation des personnes en recherche d’emploi reste structurellement insuffisant, alors qu’ils sont précisément ceux qui en ont le plus besoin. Le président de la République a annoncé le 18 janvier dernier les grandes orientations du plan d’urgence pour l’emploi et plus particulièrement un plan massif de 500 000 actions de formation supplémentaires. Cela revient à doubler le nombre de formation au bénéfice des personnes en recherche d’emploi.
En savoir plus
Dossier de presse

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30/04/2016 - Formation : Uniformation

Présentation d'Uniformation : ici
Le compte personnel de formation (CPF) : ici
La liste des conseillers régionaux Sport : ici

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25/05/2015 - Formation : Valorisation et reconnaissance des Dirigeants

La Branche formation des Dirigeants a proposé la création d'un parcours d'informations à destination des nouveaux dirigeants et ceux en fonction.
Le formulaire d'inscription est en ligne !!
Vous avez la possiblité de vous inscrire en cliquant sur ce lien et recevrez, en septembre, un mail avec les codes de connexion..

Pour en savoir plus, voici la présentation faite au Congrès d'Antibes

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28/12/2014 - Social : Le DIF laisse place au CPF, au 1er Janvier 2015

Un droit universel d’évolution professionnelle attaché à la personne tout au long de la vie active jusqu'à la retraite Le compte personnel de formation est une nouvelle modalité d’accès à la formation créée par la loi relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.

Il a pour ambition d’accroître le niveau de qualification de chacun et de sécuriser le parcours professionnel, il sera mis en place en janvier 2015. Découvrez le site moncompteformation.gouv.fr. Salariés, personnes en recherche d’emploi, employeurs ou professionnels de l’emploi et de la formation professionnelle, ce site s’adresse à vous.

Vous y trouverez un espace qui vous est dédié, une présentation détaillée du compte personnel de formation, de son fonctionnement ainsi que de la documentation utile, et les réponses aux questions les plus fréquentes. Chaque titulaire pourra accéder à son compte d'heures et le gérer en ligne à partir du 5 janvier 2015. En savoir + sur les modalités.

(Source : Emploi.gouv.fr : CPF)

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28/12/2014 - Social : Extension de l’avenant n° 88 relatif aux salaires (Source COSMOS)

L'arrêté du 27 octobre 2014 portant extension de l’avenant n°88 du 15 mai 2014 relatif aux salaires a été publié au J.O. du 04 novembre 2014. Cet avenant réévalue le SMC (salaire minimum conventionnel) de 2,25 %.
L’ensemble des minima est donc impacté par cette augmentation, ainsi que la prime conventionnelle d’ancienneté des salariés qui en bénéficient (salariés des groupes 1 à 6). En pratique, compte tenu de la date de publication de l’arrêté, cette revalorisation entrera en vigueur le 1er décembre 2014 sans effet rétroactif (le premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de l’arrêté d’extension).

Cliquer pour avoir la note entière

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20/07/2014 - Social : Les nouveaux avenants de la CCNS

Vous trouverez ci-joint une note d’information du COSMOS relative aux nouveaux avenants de la CCNS.

Le CoSMoS a signé avec les partenaires sociaux de la branche du sport deux avenants à la CCNS portant sur le travail à temps partiel. Le premier (avenant n° 87) modifie le chapitre 4 applicable à l'ensemble des salariés de la branche, et le second (avenant n° 89) concerne spécifiquement les sportifs professionnels et leurs entraîneurs (chapitre 12). Par ces deux accords, il est permis aux employeurs de déroger à la durée minimale de 24 heures hebdomadaires dont le législateur a prévu l'entrée en vigueur le 1er juillet prochain.

Cliquer pour avoir la note entière

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20/02/2014 - Social : OPCA

Vous trouverez ci-joint une note d’information du COSMOS relative à la contribution des employeurs à la Formation Professionnelle Continue.
Afin d’améliorer la collecte et les possibilités de financement des structures de moins de 10 salariés,
le CoSMoS préconise de compléter leur contribution légale par un versement volontaire à AGEFOS PME de 0,95% de la masse salariale au titre du plan de formation.


Documents complémentaires :
- Courrier du Président Fédéral
- Bordereau de collecte
- Lettre d'informations AGEFOS - PME
- Note explicative du CoSMoS

 

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16/01/2014 - Social : Plafond de la Sécurité Sociale pour 2014

Les plafonds de la Sécurité sociale applicables aux rémunérations versées du 1er janvier au 31 décembre 2014
viennent d'être publiés*. Le plafond est le montant maximum en euros des rémunérations ou gains à prendre en
compte pour le calcul de certaines cotisations. Il est fonction de la périodicité de la paie (mensuelle, trimestrielle,
par quinzaine, etc.).

Plafonds de salaires par périodicité de paie :
(art D 242-16 et suivants du code de la Sécurité sociale)

Période de référence : 01.01.2014 au 31.12.2014

Année **

Trimestre

Mois

Quinzaine

Semaine

Jour

Heure ***

37548

9387

3129

1565

722

172

23

* Arrêté du 7 novembre 2013 JORF n°0268 du 19 novembre 2013
** Le plafond annuel mentionné est obtenu en cumulant les 12 plafonds mensuels
*** Pour une durée de travail inférieure à 5 heures

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15/01/2014 - Social : Durée minimale du CDD

La durée minimale d'un CDD est de 24h par semaine (sauf demande du salarié, accord de branche, convention ou étudiant).

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15/01/2014 - Emploi : CFE, ce qui attend les auto-entrepreneurs en 2014 :

Si cette année une très large partie des auto-entrepreneurs bénéficient d’une exonération totale concernant la taxe CFE (contribution foncières des entreprises), la donne risque d’être moins alléchante en 2014.

En effet, même si les organisations qui représente les auto-entrepreneurs se battent pour que cette taxe soit proportionnelle, ou à défaut supprimée, le gouvernement ne semble pas l’entendre de cette oreille…

Explications : 2014 : Une cotisation minimum établie au lieu de leur principal établissement pour la quasi-totalité des auto-entrepreneurs.

La réforme de la CFE pour les petites entreprises, y compris les auto-entrepreneurs, est incluse dans le projet de loi de finances 2014 (en cours de discussion), avec une hausse du seuil d’exonération et un nouveau barème de taxation. Pour le moment, les propositions de la FEDAE (Fédération des auto-entrepreneurs), qui réclame un nouveau mode de calcul sur la base du chiffre d’affaires déclaré, n’ont pas été retenues.

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13/12/2013 - Emploi : Convention FFTT-Etat :

LA CONVENTION SUR LES EMPLOIS D'AVENIR A ETE SIGNEE LE 18/10/2013
- Télécharger la convention

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13/03/2013 - Emploi : Convention CNOSF-Etat :

Le CNOSF et l’Etat ont signé le 15 février dernier une convention-cadre sur le dispositif des Emplois d’avenir.
- En savoir + sur la convention
- En savoir + sur les emplois d'avenir

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05/02/2013 - Social : Revalorisation du SMIC :

Ci-dessous les principales modifications sociales pour 2013.
- CCNS :
Relavorisation du SMIC au 1er janvier 2013 (Attention à l’impact sur la prime d’ancienneté)

Groupe

Salaire Minimum (en €)

1

SMIC 1430.22 €

2

1467.15

3

1594.06

4

1691.41

5

1894.38

6

2363.36

- Le SMIC passe à compter du 1er janvier  2013 à 9.43 € / heure soit 1 430.22 € par mois au lieu de 1426.48 €. Ceci implique également un changement de paramètre dans le cadre de la réduction Fillon.
- La plafond de la sécurité sociale s’élève à compter du 1
er janvier 2012 à 3 086 €.
-
Augmentation de la cotisation vieillesse : Part employeur 8.40% , part salarié 6.75%.
- Les tranches concernant la taxe sur les salaires ont évolué.

Autres modifications :
À compter du 1er janvier 2013, la facture doit mentionner le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement, conformément à l'article 121-II de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012. Cette indemnité est fixée à 40 € par le décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012.

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06/09/2012 - Comptabilité : exemple de plan comptable :

Vous trouverez ci-joint un exemple de plan comptable spécifique à notre discipline.
Celui-ci a été établi conformément au RÈGLEMENT N° 99.01 DU 16 FÉVRIER 1999 RELATIF AUX MODALITÉS D’ÉTABLISSEMENT DES COMPTES ANNUELS DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS, aux différentes modification du Plan Comptable Général (PCG) et à l'instruction fiscale 4 H-5-06 N° 208 du 18 décembre 2006.
Sur ce fichier Excel sont surlignés les comptes régulièrement utilisés, ceux spécifiques à notre discipline sont annotés en bleu. Enfin il vous est possible de rajouter des lignes mais pas d'en supprimer.
Il est à noter que, par l'apport de chacun, cet outil ne pourra que s'enrichir. C'est pourquoi, nous vous invitons à faire part de vos remarques et de vos suggestions à Adrien DODU, (
adrien-dodu@wanadoo.fr). Cela nous permettra de proposer régulièrement à l'ensemble des dirigeants pongistes une version encore plus adaptée.

Le groupe Fédéral de la Branche Dirigeant
Télécharger le document

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31/05/2012 - Social : Analyse des formes d'organisation de l'emploi :

Sous la directive du Ministère des Sports, un outil d’analyse sur les différentes formes d’organisations de l’emploi dans le secteur du sport a été élaboré.
- En savoir +

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31/05/2012 - Documentation : Juridique :

Un dépliant de l'URSSAF portant sur les obligations juridiques des associations est disponible.
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Un
 dépliant de l'URSSAF portant sur les règles particulières de calcul des cotisations applicables aux associations sportives est disponible.
- En savoir +

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31/05/2012 - Développement Durable : Eco Panier Pongiste :

Une nouvelle ressource concernant l'alimentation au sein d'une compétition pongiste et la gestion des déchets est disponible.
- En savoir +

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19/04/2012 - Social : Guides URSSAF :

L'URSSAF vient d'éditer les deux guides du secteur associatif ("l'association sportive et la protection sociale" et "l'association et la protection sociale"), guides qui vous permettrons de mieux appréhender votre mission d'employeur.

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18/04/2012 - Informatique : Guide Numérique des Associations :

La société Citiernplace, association1901.fr et le Carrefour des Associations Parisiennes se sont associés afin de rédiger un guide qui permettra à chaque dirigeant de s'approprier les outils WEB
- En savoir +

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17/04/2012 - Développement Durable :

Le réseau d'aide et de conseil aux associations de la Savoie vient d'éditer un guide pratique "Votre association acteur du développement durable" qui comprend un certain nombre d'idées pour avoir une éco-attitude au sein de nos structures.
- En savoir +

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24/02/2012 - Social : Contributions Formation Professionnelle :

Comme vous le savez, en l’absence de la désignation d’un OPCA  pour la branche sport, celle-ci sera gérée pour l'année 2012 dans le champ interprofessionnel.
Uniformation n’est donc plus agrée à collecter les contributions dues au titre du plan de formation et de la professionalisation pour 2012. Celles-ci seront à verser soit à AGEFOS PME , soit à OPCALIA. Cependant le COSMOS a conclu une convention d'engagement professionnel avec AGEFOS-PME.
Pour votre versement 2012, vous devez donc remplir deux bordereaux (A renvoyer avant le 28 février)  :
> 1 destiné à Uniformation (Voir bordereau ci-joint) :
- 0.06% de la masse salariale (Cotisation pour le développement du paritarisme)
- 0.02% de la masse salariale (Congé individuel de formation)

> 1 destiné à AGEFOS PME  (Voir bordereau  ci-joint ) :
- 0.40% (Taux légal) ou 0.65% (taux conventionnel  – taux préconisé et à modifier manuscritement sur le bordereau) au titre du plan de formation
- 0.15% (Taux légal) ou 0.25% (taux conventionnel – taux préconisé et à modifier manuscritement sur le bordereau) au titre de la professionnalisation.
En tout état de cause,  n’hésitez pas à vous rapprocher de votre OPCA pour de plus amples interrogations.

- Télécharger le bordereau Uniformation
- Télécharger le bordereau Agefos

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20/02/2012 - Social : Chèque Emploi Associatif :

Utilisateur du dispositif "Chèque Emploi Associatif", le COSMOS vous propose un article précisant le fonctionnement des congés payés.
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20/02/2012 - Juridique : délai de conservation des différents documents :

L'administration vient de réaliser un document récapitulant la durée de conservation des différents documents. Celui-ci vous permettra d'optimiser lle classement et la conservation des documents de votre association.
- En savoir +

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26/01/2012 - OPCA : position du Ministère :

La Direction Générale du Travail confirme qu’Uniformation n’a pas été agréé comme OPCA pour collecter les contributions relatives au plan de formation et à la professionnalisation. Le CoSMoS est donc conforté dans ses choix et renouvelle son appel à verser les contributions relatives au plan de formation et à la professionnalisation à AGEFOS-PME exclusivement (la diffusion du bordereau de collecte est en cours.
- En savoir +

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28/12/2011 - Collecte des fonds de la formation professionnelle continue : choix de l’OPCA :

Uniformation a adressé à tous les employeurs de la branche un bordereau de collecte. Or, il est officiellement confirmé qu’Uniformation n’a pas le secteur du sport dans son agrément en tant qu’OPCA (par arrêté d’agrément publié au journal officiel).
Un
message d’avertissement vient donc d’être envoyé à nos adhérents pour les appeler à la vigilance et ne pas verser à Uniformation, mais à AGEFOS-PME, la contribution « plan de formation » et « professionnalisation ». Ce message est également repris sur notre site internet en « actualité ».
Enfin, voici également le
courrier qui accompagnera le bordereau de collecte d’AGEFOS-PME en janvier prochain.
Jean DI MEO – Président du CoSMoS

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19/05/2011 - Le bénévolat :

Le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et de la Vie Associative vient de publier le « guide du bénévolat » et  le « livret du bénévole » version 2011. Ces deux ouvrages permettrons aux lecteurs de mieux appréhender l’environnement associatif et entre autre la responsabilité des bénévoles.

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19/05/2011 - Les groupements d'employeurs :

Le groupement d’employeur peut être une solution intéressante afin de créer un emploi aux sein de plusieurs structures.
Ce dispositif, peu utilisé à ce jour, trouve toute sa justification dans le développement et la professionnalisation du mouvement sportif.
C’est pourquoi le Ministère des Sports, le Ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, en partenariat avec l’Avisse viennent de publier un guide pratique « accompagner les groupements d’employeurs associatifs ».

- En savoir +

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05/05/2011 - Créer ou pérenniser un emploi :

Afin de vous aider à  créer ou pérenniser un emploi au sein de votre structure et dans le cadre  de la  recherche de financement,  le CNAR SPORT a  élaboré des fiches récapitulant par Région les aides propres à chacune.
- En savoir +

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12/04/2011 - Aide à la fonction d'employeur :

Voici le nouveau support de travail « Accompagner les petites et moyennes associations employeurs. Référentiel de pratiques à l'usage des acteurs du soutien » publié par l'Avise, Chorum, la CPCA, l'USGERES, le Crédit coopératif et le RNMA.
Cet outil vous permettra de mieux appréhender votre fonction d’employeur.

- En savoir +

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06/04/2011 - Aide à la création d’emploi :

Vous souhaitez créer un emploi, mais avant tout savoir combien il vous coûte ? Si tel est le cas, alors cet outil développé par le CNAR SPORT est pour vous.
Ce simulateur vous permettra de chiffrer le coût d’un emploi en fonction des aides nationales et locales…
Pour accéder au simulateur,
Cliquez ici

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14/02/2011 - Pourquoi les associations doivent-elles gagner de l'argent ? :

Le CNAR vient de rééditer le guide « Association et fonds propres - Pourquoi les associations doivent-elles gagner de l'argent ? »
Ce guide devrait vous permettre de mieux comprendre les comptes annuels et de mieux préparer un entretien avec un partenaire financier.

- En savoir +

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07/03/2011 - Bénévolat : valorisation comptable :

Le bénévolat fait partie intégrante de l’organisation d’une manifestation sportive ou de toute autre action. C’est pourquoi le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et de la vie associative vient d’éditer un guide permettant de comprendre pourquoi et comment doit-on valoriser le bénévolat.
Cet outil s’avérera fort utile pour vos prochains dossiers de subventions.
- En savoir +

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27/01/2011 - Le mécénat :

Retrouvez deux nouvelles ressources concernant le mécénat :
- le mécénat
- le guide du mécénat

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